OMP - Elections des doctorants et élection partielle du collège A

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Procuration
10. Demande de vote par correspondance
11. Candidatures
12. Dépouillement
13. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

   

Composition et missions du conseil

Le conseil de service est composé de 26 membres dont 16 membres élus.

Le Conseil :

• définit le programme de recherche et d'observations ;
• le programme pédagogique de I'OMP ;
• adopte le budget de l'Observatoire ;
• donne son avis sur les contrats dont l'exécution le concerne ;
• soumet au Conseil d'administration de l'université la répartition des emplois ;
• est consulté sur les recrutements et propositions de recrutements ;
• propose le nom du Directeur de l’OMP.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections du 5 novembre 2026 :
 

Collège	Nombre de sièges
Personnels du collège A (Professeurs et assimilés)	1
Doctorants	2 titulaires + 2 suppléants

 

Mandats

La durée du mandat de personnel de collège est de la durée du mandat restant à courir, soit 2 ans.
La durée des mandats des doctorants est de 2 ans.

 

Scrutins :

Scrutin au vote à l'urne, par procuration et par correspondance.

Les membres des personnels des Professeurs et personnels assimilés du conseil sont élus au scrutin majoritaire uninominal à un tour.
Les représentants des doctorants, ils sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.

En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus jeune des candidats susceptibles d'être proclamés élus.

 

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR-114 portant organisation de l’élection des représentants des doctorants et de l’élection partielle des représentants du collège A au conseil de l’Observatoire Midi-Pyrénées (OMP) – 5 novembre 2026.

 
 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.

Listes électorales :

Les listes électorales pour les élections du conseil du OMP sont disponibles en ligne après authentification :

• Consulter les listes électorales OMP doctorants et collège A.

 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "liste électorales élection OMP 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

 

Electeurs inscrits d'office : 

1. Personnels enseignants-chercheurs titulaires de l’OMP en position d’activité, qui y sont détachés ou mis à disposition en fonction à la date du scrutin, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant, en disponibilité et en congé parental.

2. Personnels enseignants-chercheurs et enseignants non titulaires en fonction à la date du scrutin sous réserve qu’ils effectuent leurs activités d’enseignement dans l’établissement au moins égale au tiers des obligations d’enseignements apprécié sur l’année universitaire :

1. • Enseignants-chercheurs stagiaires sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP à l’OMP ;
   • Enseignants-chercheurs contractuels sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP à l’OMP ;
   • Enseignants-chercheurs associés et invités sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP à l’OMP.
2. Chercheurs titulaires recrutés par l’université en fonction à la date du scrutin, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant et en congé parental.

Les enseignants-chercheurs qui effectuent uniquement des activités de recherche relèvent de ses dispositions. 

3. Les personnels chercheurs contractuels recrutés par l’université en fonction à l’OMP à la date du scrutin, sous réserve que leurs activités d’enseignement soient au moins égales au tiers des obligations d’enseignement de référence (42 heures de cours ou 64 heures de TD/TP) ou qu’ils effectuent, en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein.

4. Personnel des EPST ou de tout autre établissement public (ou reconnu d’utilité publique) de recherche, titulaires et contractuels, affectés à une unité de recherche de l’OMP à titre principal :
   • Chercheurs exerçant des activités d’enseignement ou de recherche dans l’université de Toulouse.

• Les doctorants de l’Université de Toulouse, régulièrement inscrits à la date du scrutin, affectés dans un laboratoire de recherche rattaché à l’OMP.

Rectifier son inscription ou s'inscrire sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription (personnels inscrits d'office) ou vous inscrire (électeurs sur demande) sur les listes électorales, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Jeudi 5 novembre 2026.

Date limite d'inscription sur les listes électorales : Mercredi 30 octobre 2026.
 

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier personnellement de son identité lors du retrait de l'imprimé.

Tout électeur qui souhaite établir une procuration doit effectuer sa demande jusqu'à la veille du scrutin, Mercredi 4 novembre 2026 à 12h00, soit :

• par courriel à l'adresse daji.elections@utoulouse.fr en joignant une copie de pièce d'identité justificative.

Formulaire à retourner : Procuration + pièce identité ou carte professionnelle
 

Demande de vote par correspondance Jusqu'au 27 octobre 2026 à 12h00

Formulaire de demande de vote par correspondance à retourner à daji.elections@utoulouse.fr

Le matériel de vote comprend :

1. Des bulletins de vote ;
2. Des professions de foi, le cas échéant ;
3. Une enveloppe n°1, de couleur blanche ;
4. Une enveloppe n°2, sur laquelle, outre I’impression de la mention : « élections au conseil de l’OMP » et du nom, en toutes lettres, de I‘établissement, doit figurer I’impression des mots « nom », « prénom », « collège » et « signature » ;
5. Une enveloppe n°3, préaffranchie pour le vote par correspondance.

 Privilégier le vote à l'urne et par procuration.
 

Candidatures : Jusqu'au 27 octobre 2026 à 12h00

Décision portant recevabilité des candidatures aux élections de l'OMP (à venir)

Type de scrutin : Scrutin majoritaire (collège A) et scrutin de liste au collège doctorants)

Modalités de candidatures au collège A :

Sont éligibles au sein du collège personnel, tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Formulaires à retourner + pièce identité ou carte professionnelle :

• Formulaire individuel unique

Modalités de candidatures au collège doctorants :

Sont éligibles au sein du collège tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.

Formulaires à retourner + pièce identité ou carte étudiante ou professionnelle :

• Formulaire de liste ;
• Formulaire individuel.

 

Modalités de dépôt des candidatures :

• par lettre recommandée, avec accusé de réception à :

• en main propre, auprès du service des ressources humaines de l’OMP,

• Par courriel avec accusé de réception à l’adresse mail : gestionrh.ums@obs-mip.fr, copie daji.elections@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 27 octobre 2026 à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé réception sera remis par le service au porteur de la liste.

Pour le dépôt en main, veuillez privilégier la prise de rendez-vous.
 

Dépouillement : Jeudi 5 novembre 2026 dès 16h05

Le dépouillement aura lieu en Salle de réunion de la BU Sciences.

 

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats des élections de l'OMP (A VENIR)