Statuts et règlements intérieurs
Statuts et règlement intérieur de l'Université de Toulouse
Statuts et règlements intérieurs des composantes
- Faculté de santé : statuts
- Faculté sciences et ingénierie FSI : statuts et règlement intérieur
- OMP - Observatoire Midi-Pyrénées : statuts
- IUT de Toulouse (Toulouse Auch Castres) : statuts et règlement intérieur
- Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain : statuts
Statuts des services communs et généraux
- SCUIO-IP
- Service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
- Mission formation continue et apprentissage (MFCA)
- Service commun de la documentation (SCD)
- Service multi-accueil "crèche UPSIMÔMES"
- Service culturel d'action sociale (SCAS)
- Jardin botanique et collections scientifiques (JBCS)
- Le Catalyseur - Paul Sabatier
- Département des langues (DDL)
Textes intégrés au règlement intérieur de l'Université de Toulouse
- Liste des structures de recherche
- Charte graphique et d'utilisation de la marque commune
- Charte éditoriale
- Politique d'hébergement des sites internet
- Référentiel protection et sécurité des données personnelles
- Charte informatique
- Règlement des études 2022-2026
- Charte du doctorat
- Charte des associations étudiantes
- Charte de signature des publications scientifiques
- Règlement des études doctorales