Délibérations CFVU, année universitaire 2020-2021
Consultez les délibérations des CFVU 2020/2021 par séances.
Séance du 8 septembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 08.09.2020
- 100 - Adoption des MCC du M2 APAS et le M2 MS IDSL et modification intitulé UE mutualisée Communication en Montage juiridique entre M2 APAS - M2 MS IDLS-F2SMH
- 101 - Avis favorable aux Structures d’Enseignements des L1 LAS de la FSI
- 102 - Avis favorable à l’accès de plein droit pour les filières UPSSITECH (GCGEO, Robotique, TR) de 1ère vers la 2ème année et 2ème vers la 3ème année de formation
- 103 - Avis favorable aux prix des Thèses ENVT de 2018-2019 et du reliquat de 2017
- 104 - Avis favorable aux décisions concernant les Projets étudiants CSPE : compte-tenu de la situation sanitaire, report du projet Labophonix Kubb à la salle du CAP, voté à la CFVU du 07.07.2020 et l'annulation des crédits correspondants
- 97 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 16 juin 2020
- 98 - Adoption des MCC du DFGSM2 Purpan-Rangueil, Master dérogatoire Corps de Santé, parcours Ethique et Cursus Paramédicaux de la Faculté Médecine Rangueil
- 98 - Adoption des MCC du DFGSM2 Purpan-Rangueil, Master dérogatoire Corps de Santé, parcours Ethique et Cursus Paramédicaux de la Faculté Médecine Rangueil (suite)
- 99 - Adoption des MCC du CES, du DFGSO, du DFASO 6ème année diplôme d’État de Docteur en Chirurgie Dentaire et de la notice de soutenance Faculté Chirurgie Dentaire
Séance du 22 septembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 22.09.2020
- 105 - Avis favorable à la structure d'enseignement de la L1 PASS pour 2020-2021 et adoption des modalités de contrôle des connaissances de la L1 PASS mineure Sciences
- 106 - Avis favorable à l'accès aux formations MMOP des LAS des mentions de la FSI pour l'année 2020-2021
- 107 - Avis défavorable à la proposition de la FSI d'une note seuil à 12 à la mineure de la L1 PASS, pour accéder à la L2 Sciences de la Vie
- 108 - Adoption des MCCA 2020-2021 des licences et masters de la FSI
- 109 - Avis favorable à la modification du calendrier universitaire 2020-2021 de la FSI
- 110 - Adoption des modifications des MCC des DUT, des LP et M2 de l'IUT de Toulouse, de la L3 Information-Communication pour l'année 2020-2021 et des MCC sans modifications
Séance du 29 septembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 29.09.2020
- 111 - Avis favorable à la notice de cadrage sur la continuité pédagogique et sur la mesure de protection des étudiants et des personnels
- 112 - Adoption des modalités de contrôle des connaissances 2020/2021, de la PACES pour les doublants
- 113 - Adoption des MCC 2020/2021, des cursus DFGSP2, DFGSP3, DFA1 tronc commun, DFA1 S8 Industrie-recherche, DFA1 S8 Parcours officine, DFA2 parcours Industrie-recherche, DFA2 Parcours officine, 3CC Officine
- 114 - Adoption des MCC 2020/2021, des cursus DFA1 S8 Internat et DFA2 Parcours internat
- 115 - Adoption des MCC 2020/2021, version crise sanitaire des cursus DFGSP2, DFGSP3, DFA1 tronc commun, DFA1 S8 Industrie-recherche, DFA1 S8 Parcours officine, DFA2 parcours Industrie-recherche, DFA2 Parcours officine, 3CC Officine
- 116 - Adoption des MCC 2020/2021, version crise sanitaire des cursus DFA1 S8 Internat et DFA2 Parcours internat
- 117 - Adoption des MCC 2020/2021, version crise sanitaire de la F2SMH
- 118 - Adoption des MCC 2020/2021, des DUT et des LP de l'IUT de Tarbes, version normale et version crise sanitaire
- 119 - Avis favorable à la structure d'enseignement du M2 mention Chimie parcours TCCM de la FSI et adoption des MCCA du M2 TCCM
- 120 - Adoption des MCC 2020/2021 de la FSI, non votées dans les CFVU précédentes
- 121 - Adoption des MCC 2020/2021 version crise sanitaire de la Faculté de chirurgie dentaire
- 122 - Adoption des MCC 2020/2021 version crise sanitaire de la Fac. de méd. Rangueil, des cursus paramédicaux DFASMa 1 et DFGSMa 2, DFGSMa 3, orthophonie, audioprothèse, psychomotricité, du DFGSM 2, du Master biologie santé, de M2 CPS, du Master éthique
- 123 - Adoption des MCC 2020/2021 version crise sanitaire de la Faculté de médecine Purpan, de la formation DFGSM3
- 124 - Adoption du calendrier universitaire Purpan/Rangueil 2020/2021 : 2e cycle, Masters
Séance du 13 octobre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 13.10.2020
- 125 - Avis favorable à la structure d'enseignement de la L1 LAS et de la mineure STAPS dans la L1 PASS, adoption des MCC
- 126 - Adoption des MCC 2020/2021 version crise sanitaire du M2 GPBP parcours PPQPS de la faculté des sciences pharmaceutiques
- 127 - Avis favorable aux projets étudiants CSPE, sur le budget 2020
Séance du 3 novembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 03.11.2020
- 128 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 8 septembre 2020
- 129 - Désignation d'un représentant de la CFVU au conseil du SCAS
- 130 - Adoption des MCC 2020/2021 du DU DILAMI de la FSI
- 131 - Adoption des règles de progression 2020/2021 L3 MIASHS parcours MIAGE et Masters MIAGE
- 132 - Avis sur l'ouverture du parcours Maths-Info en double licence (MIDL) pour la rentrée 2020/2021 à la FSI
- 133 - Adoption des MCC 2020/2021 de la LP Viticulture oenologie innovation et mondialisation de la Faculté des sciences pharmaceutiques
- 134 - Avis sur le calendrier des L1 accès Santé LAS 2020/2021 de la FSI
- 135 - Avis sur les primes de responsabilité pédagogique (PRP) 2019/2020, de la Faculté des sciences pharmaceutiques
Séance du 17 novembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 17.11.2020
- 136 - Approbation du compte-rendu de la CFVU en visio du 03.11.2020
- 137 - Avis favorable à la modification de l'offre de formation de la FSI rentrée 2021 : nouveaux parcours et nouvelles mentions
- 138 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d'appréciation des dossiers Parcoursup 2021/2022 FSI
- 139 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d'appréciation des dossiers Parcoursup 2021/2022 PASS et cursus paramédicaux Médecine Rangueil
- 140 - Approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2021/2022 hors IUT et PASS
- 141 - Approbation de la proposition de répartition des capacités d'accueil 2021/2022 Parcoursup sur les différentes options de PASS
- 142 - Approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2021/2022 des M1, hors Biologie-Santé
- 143 - Approbation du dossier de candidature 2021/2022 des M1
- 144 - Domiciliation UT3 Association Codeanon
- 145 - Adoption des MCC 2020/2021 de la LP Dermo-Cosmétique et du M2 IPMM version normale et crise sanitaire de la Faculté des sciences pharmaceutiques
- 146 - Adoption à l'identique de 2019/2020, des MCC 2020/2021 des formations n'ayant pas fait l'objet de modifications ou non représentées en CFVU
Séance du 1er décembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 01.12.2020
- 147 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 17 novembre 2020
- 148 - Approbation des capacités d'accueil 2021/2022 LP FSI
- 149 - Approbation des capacités d'accueil 2021/2022 M1 Biologie Santé FSI
- 150 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d'appréciation des dossiers Parcoursup 2021/2022 L1 Staps, L1 Staps option Santé, DEUST Métiers de la forme et adoption des MCC 2021/2022 L1 Staps, 4LA, BP JEPS F2SMH
- 151 - Approbation des parcours, des attendus locaux et des critères généraux d'appréciation des dossiers Parcoursup 2021/2022 et des capacités d'accueil Bachelors IUT Toulouse
- 152 - Avis sur le cadrage local des congés pour projets pédagogiques (CPP)
- 153 - Avis sur le calendrier des admissions M1 2021/2022
- 154 - Adoption des MCC 2021 DAEU B (MFCA-CNAM)
Séance du 8 décembre 2020
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 08.12.2020
- 155 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 1er décembre 2020
- 156 - Avis sur la version anglaise de la composition des dossiers eCandidat EUR
- 157 - Avis sur la demande d'ouverture LP MeB IUT Toulouse 2021
- 158 - Avis sur la demande d'ouverture LP TIS IUT Toulouse 2021
- 159 - Approbation des capacités d'accueil 2021/2022 LP et L3 Info Comm IUT Toulouse
- 160 - Approbation des capacités d'accueil 2021/2022 LP IUT Tarbes
- 161 - Approbation des parcours BUT IUT Tarbes 2021/2022
- 162 - Avis sur la création à titre expérimental en 2021 d'un parcours préparatoire au professorat des écoles
- 163 - Avis sur les prix de thèses 2018/2019 de la Faculté de médecine Purpan
- 164 - Adoption de la charte des évaluations à distance
- 165 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d'appréciation des dossiers Parcoursup 2021/2022 L1 Staps, 4LA, BP JEPS F2SMH
- 166 - Avis sur le budget initial de la formation 2021
- 167 - Avis sur les modalités d'admission M1 2021/2022
Séance du 12 janvier 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 12.01.2021
- 01 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 8 décembre 2020
- 02 - Avis sur la structure d'enseignement nouveaux parcours Master FBE FSI
- 03 - Avis sur la structure d'enseignement nouveaux parcours Masters Informatique, Mathématiques et Applications FSI
- 04 - Avis sur la structure d'enseignement nouveaux parcours Master 2 Nanosciences et Nanotechnologies FSI
- 05 - Adoption des MCC 2020/2021 M2 Neuropsychologie et Neurosciences cliniques de la Faculté de Médecine Purpan
- 06 - Avis sur la structure d'enseignement parcours dérogatoire accéléré M1 Biologie Santé et adoption des MCC 2020/2021 Faculté de chirurgie dentaire
- 07 - Approbation commission d'examen des voeux décembre 2020 Parcoursup IUT Tarbes
- 08 - Approbation des capacités d'accueil 2021/2022 BUT IUT Tarbes
- 09 - Avis favorable feuille de route SCUIO-IP affichage offre de formation accréditation 2021-2025
Séance du 26 janvier 2021
Séance du 9 février 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 09.02.2021
- 11 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 12.01.2021 et du 26.01.2021
- 12 - Approbation des effectifs étudiants PACES, PASS et LAS 2020-2021 et de la répartition dans les différentes spécialités de santé MMOP-K pour la rentrée 2021
- 13 - Approbation de la définition des groupes de parcours et de la répartition des différentes spécialités dans les LAS et les PASS de ces groupes de parcours
- 14 - Adoption des éléments constitutifs des UE de l'option Sciences en PASS pour la rentrée 2021
- 15 - Approbation des capacités des Licences Professionnelles de la F2SMH et de la Faculté des Sciences Pharmaceutiques pour ECandidat
- 16 - Approbation de la liste des pièces justificatives constitutives du dossier ECandidat
- 17 - Approbation de la liste des motifs de refus ECandidat
- 18 - Approbation des lettres des avis favorable et défavorable ECandidat
- 19 - Approbation des listes des membres des commissions d'admission ECandidat
- 20 - Avis favorable à la prolongation de l'année universitaire jusqu'au 31 décembre 2021
- 21 - Avis favorable aux projets étudiants issus de la CSPE du 02.02.2021
Séance du 16 mars 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 16.03.2021
- 22 - Approbation du compte-rendu de la CFVU visio du 09.02.2021
- 23 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 23.06.2020, du 07.07.2020, du 22.09.2020, du 29.09.2020 et du 13.10.2020
- 24 - Adoption des structures d'enseignement des Licences Professionnelles TCM, CCSEE-GE2I, CPSE, Maintenance de Matériel Biomédical, CSPVA et GBAP pour l'année universitaire 2021-2022
- 25 - Adoption des structures d'enseignement des Masters 1 CTM-TCCM et SMG-MESC+ pour l'année universitaire 2021-2022
- 26 - Approbation de la création des UE facultatives EUR TESS (Masters BEE-SOAC-STPE-SUTS) pour l'année universitaire 2021-2022
- 27 - Approbation de la création de la structure d’enseignement de la L2 Sciences & Humanités pour l'année universitaire 2021-2022
- 28 - Approbation des maquettes des Licences Professionnelles de l’IUT de Toulouse pour l’année universitaire 2021-2022
- 29 - Avis favorable aux 12 projets déposés et validés dans le cadre de la Commission CVEC du 05.02.2021
- 30 - Approbation des différents types de régimes spéciaux d’études et du formulaire de demande de RSE correspondant
- 31 - Adoption des règles concernant la réorientation des étudiants de PACES de l’Université Toulouse III – Paul Sabatier vers une L2 STS ou STAPS pour l'année universitaire 2021-2022
- 32 - Approbation des modalités de réorientation des étudiants de PACES de l’Université de Toulouse III – Paul Sabatier vers un DUT pour l'année universitaire 2021-2022
Séance du 13 avril 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 13.04.2021
- 33 - Approbation du compte-rendu de la CFVU visio du 16.03.2021
- 34 - Adoption des calendriers universitaires 2021-2022 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) et de la FSI
- 35 - Adoption des calendriers universitaires 2021-2022 de la F2SMH (Licences, DEUST, Licences Professionnelles, LP MF, LP SVAPA, Masters 1, Masters 2)
- 36 - Approbation de la modification du calendrier des dates de soutenances de mémoires du Master 2 CPS de la Faculté de Médecine Toulouse Purpan
- 37 - Approbation de la répartition du numerus clausus masso-kinésithérapie 2020-2021 de la Faculté de Médecine Toulouse Rangueil
- 38 - Avis défavorable à la proposition de répartition n°2 des capacités de formation en 2ème année des études MMOP de la Faculté de Médecine Toulouse Rangueil
- 39 - Avis favorable à la proposition de répartition n°3 des capacités de formation en 2ème année des études MMOP de la Faculté de Médecine Toulouse Rangueil
- 40 - Adoption des structures d’enseignement des Licences Professionnelles 2021-2022 de l’IUT de Tarbes
- 41 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2021-2022 de l’IUT de Tarbes
- 42 - Avis favorable aux demandes de modifications et de créations de structures d’enseignement de la FSI
- 43 - Approbation du statut d’Étudiant Artiste et du formulaire de demande correspondant
- 44 - Approbation des accès de droit en L2, L3 et M2 de la FSI et F2SMH pour la rentrée universitaire 2021-2022
Séance du 4 mai 2021
Séance du 18 mai 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 18.05.2021
- 47 - Approbation du compte-rendu de la CFVU visio du 13.04.2021
- 48 - Adoption de la nouvelle structure et des nouvelles MCCA de la deuxième année des études pharmaceutiques (DFG2)
- 49 - Approbation de la liste des membres de la commission eCandidat pour le Master Nanosciences et Nanotechnologies et de la prolongation de l'ouverture d'eCandidat pour le M2 Nanox
- 50 - Adoption du calendrier universitaire 2021-2022 de l'IUT de Tarbes
- 51 - Adoption des calendriers des inscriptions administratives 2021-2022 (Doctorat sciences, IUT Paul Sabatier, FSI, F2SMH, Santé)
- 52 - Adoption des structures d’enseignement des Licences Professionnelles de l’IUT de Tarbes 2021-2022 (COGESHT ; CPSI ; ICP; IMSC ; MEEER ; MIAMI)
- 53 - Adoption des structures d'enseignement des Licences Professionnelles MF et SVAPA (F2SMH)
- 54 - Approbation de la mise en place de contrats de professionnalisation dans la filière Génie Civil et Géosciences (UPSSITECH)
- 55 - Avis favorable à l'UE de soutien tutorat pour les étudiants Chinois (L3 NEU)
- 56 - Approbation de la convention de coopération en Master entre l’Université Toulouse III – Paul Sabatier et l’Université française en Arménie (UFAR)
- 57 - Approbation de l'équivalence ECTS automatique validant les 10 ECTS de l'option Santé dispensés aux LAS
- 58 - Approbation de l’augmentation du nombre de places dans la projection de répartition du numerus clausus masso-kinésithérapie 2021-2022
Séance du 28 mai 2021
Séance du 22 juin 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 22.06.2021
- 60 - Approbation du compte-rendu de la CFVU en visioconférence du 28 mai 2021
- 61 - Approbation des demandes de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de DU, DIU et AEU des facultés du Corps de Santé
- 62 - Adoption du Vademecum handicap étudiant, du PAEH, de la charte d'engagement de l'ESH et du calendrier de traitement des demandes de mesures particulières d'examens
- 63 - Approbation du dossier d'accréditation de l'INSPE Toulouse Occitanie-Pyrénées pour 2021-2025
- 64 - Approbation des MCCA du M1 Parcours accéléré, du calendrier hospitalo-universitaire et des notices de soutenance de thèse de la Faculté de chirurgie dentaire
- 65 - Approbation des MCCA des cursus paramédicaux et du DFGSM2 de la Faculté de médecine de Rangueil
- 66 - Avis favorable aux lettres d'intention pour l'ouverture de nouvelles filières UPSSITECH
- 67 - Avis favorable aux projets étudiants issus de la CSPE du 11.06.2021
- 68 - Approbation de la structure d'enseignement et de la capacité d'accueil du nouveau diplôme national d'oenologie
Séance du 6 juillet 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 06.07.2021
- 69 - Approbation du compte-rendu de la CFVU en visioconférence du 04 mai 2021
- 70 - Approbation du règlement des études de l’UPSSITECH (hors stages)
- 71 - Approbation de la structure d’enseignement de la Licence Dermo-Cosmétique
- 72 - Approbation des MCCA du DFG3, DFA1, DFA2, 3CC et du DFG2
- 73 - Adoption des calendriers universitaires de la Faculté des Sciences Pharmaceutiques pour l’année universitaire 2021-2022
- 74 - Approbation de la convention de partenariat entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et l’Institut Mines Telecom d’Albi pour la 6ème année de pharmacie
- 75 - Adoption des calendriers universitaires de la Faculté de Médecine Rangueil pour l’année universitaire 2021-2022
- 76 - Approbation des structures d’enseignement de la Faculté de Médecine Rangueil
- 77 - Avis favorable aux prix de thèses 2018-2019 de la Faculté de Médecine Rangueil
- 78 - Avis favorable à la liste des lauréats 2019-2020 de la Faculté de Médecine Rangueil
- 79 - Approbation des structures d’enseignements du Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) 1ère année de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 80 - Approbation des structures d’enseignements du Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) 1ère année de l’IUT de Tarbes
Séance du 13 juillet 2021
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 13.07.2021
- 81 - Approbation du compte-rendu de la CFVU en visioconférence du 22 juin 2021
- 82 - Approbation des modifications de MCCA de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l'année universitaire 2021-2022
- 83 - Approbation des MCCA des nouvelles formations de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l'année universitaire 2021-2022
- 84 - Approbation des modifications des structures d'enseignement de la Faculté Sciences et Ingénierie (L1 PPPE, L2 SDV et MIDL 1)
- 85 - Approbation des MCCA de la Faculté de chirurgie dentaire pour l'année universitaire 2021-2022
- 86 - Adoption du calendrier universitaire 2021-2022 du DFGSM 3 de la Faculté de Médecine Toulouse-Rangueil
- 87 - Approbation des MCCA de la Faculté de Médecine Toulouse-Rangueil pour l'année universitaire 2021-2022 (suite)
- 88 - Avis favorable aux prix de thèses ENVT 2019-2021
- 89 - Approbation des capacités d'accueil en deuxième année des études de Médecine, d'Odontologie, de Pharmacie et de Maïeutique pour l'année 2021-2022