Délibérations CFVU, année universitaire 2022-2023
Consultez les délibérations des CFVU 2022/2023 par séances.
Séance du 6 septembre 2022
- 102 - Désignation de Mme LAURENS Pascale pour sièger aux Cellules opérationnelles de la CFVU
- 103 - Approbation des règles d’accès MMOP-K 2022-2023 pour les filières PASS et L.AS 1, 2 et 3
- 104 - Approbation de la partie spécifique Faculté de Santé - département de Chirurgie Dentaire du règlement des études de l’UT3
- 105 - Approbation de la convention de partenariat relative à l’accueil d’élèves ingénieurs de l’ISAE-SUPAERO en Master 2 PFA-PFIQMC
- 106 - Approbation de l'ouverture des parcours PPES, FHM et AAMNS au sein de la Licence Entraînement Sportif (ES)
- 107 - Approbation de la lettre de cadrage de l’Unité d’Enseignement « Engagement Social et Citoyen »
Séance du 20 septembre 2022
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 20.09.2022
- 108 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 19 avril 2022, du 10 mai 2022 et du 24 mai 2022
- 109 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des LSS, des 3ème années d'Audioprothèse et Psychomotricité, et des DE d'IPA du département MMP pour 2022-2023
- 110 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des parcours de Master Santé publique pour l’année universitaire 2022-2023
- 111 - Adoption du calendrier d’accès aux formations de Santé MMOP-K pour l’année universitaire 2022-2023
- 112 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des Licences, des Licences Professionnelles, des Masters et de l’UPSSITECH de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’année universitaire 2022-2023
- 113 - Avis défavorable à la mise en place de notes seuils pour la compensation en Licence et en Licence Professionnelle (hors Licence Flexible) de la FSI
- 114 - Avis défavorable à la mise en place de notes seuils pour la compensation en Master de la FSI
- 115 - Approbation de la maquette du Diplôme Universitaire agrégation externe EPS
- 116 - Approbation de l’ouverture d’un département informatique sur le site de Castres de l’IUT Paul Sabatier (sous réserve de l'obtention des moyens)
- 117 - Approbation de l’ouverture du parcours création numérique dans le BUT Métiers du Multimédia et de l’Internet
Séance du 27 septembre 2022
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 27.09.2022
- 118 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des BUT 1 et 2, de la Licence Professionnelle InfoCom, de la Licence 3 InfoCom et du Master 2 InfoCom
- 119 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des BUT 1 et 2 et des Licences Professionnelles de l’IUT de Tarbes
- 120 - Approbation de l’ouverture du parcours BDMRC spécifique alternants au sein du BUT 2 TC
- 121 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences d’Orthophonie et d’Orthoptie (sous réserve de mise en conformité)
- 122 - Approbation de la structure d'enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Licence Professionnelle VOIM dans le cadre de son passage en Contrôle Continu Intégral (CCI)
Séance du 25 octobre 2022
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 25 octobre 2022
- 123 - Désignation de M. CRESSAULT Yann pour siéger à la Commission Césure
- 124 - Approbation des Modalités de contrôle des connaissances et des compétences des 5 années d'Orthophonie (mise en conformité suite à la décision 2022-09-CFVU-121)
- 125 - Approbation des demandes de création des DU NAAS (natation, activités aquatiques et surveillance) et HMFA (haltérophilie, musculation, force athlétique)
- 126 - Approbation de l'offre de formation 2023-2024 (Licences, Licences Professionnelles et Masters) de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 127 - Approbation des M3C du BUT Réo département Techniques de Commercialisation de l'IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 128 - Approbation de la ventilation des crédits CVEC et de leur utilisation pour l'année 2023
- 129 - Avis favorable aux projets déposés et validés dans le cadre de la Commission CVEC du 13 octobre 2022
Séance du 29 novembre 2022
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 29.11.2022
- 130 - Election de M. Corentin PECOUD au conseil du SCUIO-IP
- 131 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DEUST Préparateur en Pharmacie 1ère année
- 132 - Approbation de la modification des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l’UE complémentaire L.AS-Passerelles 2ème année (transfert de l’UE du semestre 3 au semestre 4)
- 133 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du parcours dérogatoire accéléré équivalent à une première année de Master de la mention Biologie-Santé ou de la mention Biotechnologie
- 134 - Approbation de l’intégration classique de la mention Santé publique au Master dérogatoire corps de Santé
- 135 - Approbation des capacités d’accueil (CAL) 2023-2024 TMM de la Faculté de Santé
- 136 - Approbation des capacités d'accueil (CAL) 2023-2024 Parcoursup des cursus paramédicaux et des PASS UT3 de la Faculté de Santé
- 137 - Approbation des corrections des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DFGSM3
- 138 - Approbation des capacités d’accueil (CAL) 2023-2024 Parcoursup de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 139 - Approbation des capacités d’accueil (CAL) 2023-2024 des Licences Professionnelles de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 140 - Approbation des capacités d’accueil 2023-2024 des BUT 1 de l’IUT de Tarbes
- 141 - Approbation de la procédure de la convention-type de co-tutelle de l’Université Toulouse III – Paul Sabatier
Séance du 6 décembre 2022
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 06.12.2022
- 142 - Approbation des capacités d’accueil 2023-2024 des PASS UT1 et UT2
- 143 - Approbation de la modification du numerus apertus accès maïeutique
- 144 - Approbation de la répartition 2022-2023 du numerus apertus dans les différents groupes de parcours (PASS, L.AS 1, L.AS 2, L.AS 3)
- 145 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du Diplôme National d’œnologie (version FA)
- 146 - Approbation des capacités d’accueil 2023-2024 du BUT 1 de l'IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 147 - Approbation des capacités d'accueil 2023-2024 des Licences professionnelles de l'IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) (sous réserve d'ouverture)
- 148 - Approbation des capacités d’accueil 2023-2024 des Licences professionnelles de l’IUT de Tarbes (sous réserve d’ouverture)
- 149 - Approbation des capacités d’accueil (CAL) 2023-2024 TMM de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 150 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d’appréciation des dossiers TMM 2023-2024 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 151 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d’appréciation des dossiers Parcoursup 2023-2024 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 152 - Approbation des capacités d’accueil (CAL) 2023-2024 Parcoursup de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 153 - Approbation des capacités d’accueil (CAL) 2023-2024 TMM de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 154 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d’appréciation des dossiers Parcoursup 2023-2024 de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 155 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d’appréciation des dossiers TMM 2023-2024 de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 156 - Approbation de l'ouverture de la mention Sciences et Humanités co-accréditée avec l’Université Toulouse II – Jean Jaurès
- 157 - Approbation du renouvellement d’une application non-différenciée des droits d’inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires pour 2023-2024
Séance du 10 janvier 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 10.01.2023
- 01 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 14 juin 2022, du 05 juillet 2022, du 19 juillet 2022 et du 06 septembre 2022
- 02 - Approbation de l’évolution des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2022-2023 du DAEU-B (Diplôme d’accès aux études universitaires - Scientifique)
- 03 - Approbation de la modification du calendrier hospitalo-universitaire 2022-2023 de la Faculté de Santé - département de chirurgie dentaire
- 04 - Approbation de la convention de partenariat BCP (Licence 3 mention sciences de la vie parcours biologie cellulaire et physiologie) entre l’UT3 et l'INUC
- 05 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2022-2023 de la 1ère année du DNO (version FI) (annule et remplace la décision 2022-12-CFVU-145)
Séance du 31 janvier 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 31.01.2023
- 06 - Approbation des capacités d’accueil COL (Capacités Offertes Limitées) 2023-2024 des Masters de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 07 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2022-2023 de la 2ème année du Diplôme National d’Œnologie
- 08 - Approbation des Modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2022-2023 du Master 1 Sciences du médicaments et produits de santé, et des Masters 2 Procédés de production et qualité des produits de santé et Modélisation Pharma
- 09 - Approbation du numerus apertus MMOP-K 2023-2024
- 10 - Avis favorable aux prix de thèses 2020-2021 du département Médecine Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
- 11 - Adoption du calendrier de dépôt des candidatures 2023-2024 (eCandidat-TMM)
- 12 - Approbation des capacités d’accueil des Licences Professionnelles Métiers de la Forme (MF) et Santé, Vieillissement et Activités Physiques Adaptées (SVAPA) de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 13 - Approbation des capacités d’accueil des Licences Professionnelles Dermo-Cos et VOIM du département des sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
Séance du 14 février 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 14.02.2023
- 14 - Approbation de la reconnaissance de l’investissement des étudiants tuteurs, preneurs de notes ou secrétaires d’examen de la FSI dans le cadre de l'UE ESC
- 15 - Approbation de la composition des conseils de perfectionnement de la FSI, de la F2SMH, des IUT Paul Sabatier et de Tarbes, et des ICOGI de la Faculté de Santé
- 16 - Approbation du report de l’ouverture de la mention Intervention et Développement Social (IDS)
- 17 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du Master dérogatoire corps de Santé
- 18 - Approbation de l’ouverture du DU Initiation aux Compétences Comportementales et Transversales (I2CT)
Séance du 7 mars 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 07.03.2023
- 19 - Désignation de Mme Andréa GILABERT et de M. Matthieu HOURDEQUIN afin de siéger en tant que représentants étudiants au sein du Conseil du SCUIO-IP
- 20 - Désignation de Mme Cécile BON et de M. Nicolas LUNEL afin de siéger en tant que représentants CFVU au sein du Conseil du Service Commun de la Documentation (SCD)
- 21 - Avis favorable à la demande de domiciliation à l’Université Toulouse III - Paul Sabatier de l’association étudiante « Dryades »
- 22 - Approbation de la liste des pièces justificatives obligatoires, de la liste des membres des commissions, des motifs de refus et des lettres des avis eCandidat 2023-2024
- 23 - Approbation des Modalités de contrôle des connaissances et des compétences des Masters 2 « Essais cliniques et Pharmacoépidémiologie » et « Innovation pharmacologique et Métiers du médicament » de la Faculté de Santé
- 24 - Adoption du calendrier universitaire 2023-2024 de la Faculté Sciences et Ingénierie (classique, avec stage, LFlex)
- 25 - Approbation de la création du parcours « Stockage Électrochimique de l'Énergie » au sein de la L3P « Analyse, Qualité et Contrôle des Matériaux Produits » de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 26 - Adoption de la nouvelle procédure du circuit des conventions du domaine formation
Séance du 4 avril 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 04.04.2023
- 27 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 27.09.2022, 25.10.2022, 29.11.2022, 06.12.2022, 10.01.2023 et du 31.01.2023
- 28 - Approbation de la régularisation des structures d’enseignement du Diplôme National d’Œnologie (DNO)
- 29 - Approbation des demandes de modifications de l’offre de formation 2023-2024 du département des sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé (DEUST, DFA1)
- 30 - Adoption des calendriers universitaires 2023-2024 de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 31 - Approbation des listes des membres des commissions, des pièces justificatives et des motifs de refus sur la plateforme Trouver Mon Master (TMM) pour 2023-2024
- 32 - Approbation de l'accord d’échanges étudiants entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et l’université de Sichuan en Chine
- 33 - Approbation du Memorandum of Understanding entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et l’Université de Brescia en Italie
- 34 - Approbation de l'accord de coopération entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et l’Institut des Sciences et Technologies de Nara (NAIST) au Japon
- 35 - Approbation de l'accord sur la formation conjointe en mathématiques entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et l’Université de Wuhan en Chine
- 36 - Approbation du calendrier des candidatures et de la procédure de mise en œuvre de la période de Césure pour l’année universitaire 2023-2024
- 37 - Approbation de la charte des élus étudiants de l’UT3 et de la charte des associations étudiantes de l’UT3
Séance du 18 avril 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 18.04.2023
- 38 - Adoption du calendrier universitaire 2023-2024 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 39 - Approbation des maquettes et de la soutenabilité des BUT de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 40 - Approbation des modifications du règlement des études interne de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 41 - Approbation des demandes de modifications de l’offre de formation 2023-2024 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 42 - Approbation de la procédure de réorientation interne en Licence Flexible (niveau 1) de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 43 - Approbation de la procédure de validation des études supérieures (VES)
Séance du 16 mai 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 16.05.2023
- 44 - Adoption du calendrier universitaire dérogatoire 2023-2024 de la Licence Sciences de la Vie parcours Biodiversité et Biologie Environnementale (BBE) de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 45 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et des structures d'enseignement 2023-2024 du DFGSO, du DFASO et de la 6ème année du DE de docteur en chirurgie dentaire de la Faculté de Santé
- 46 - Approbation de la fermeture du CES Biomatériaux et du CES Odontologie pédiatrique du département de chirurgie dentaire de la Faculté de Santé pour 2023-2024
- 47 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et de la structure d’enseignement du Master 1 dérogatoire de la Faculté de Santé pour 2023-2024
- 48 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l’UE Service Sanitaire en Santé (SSES) de la Faculté de Santé pour l’année 2023-2024
- 49 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et de la structure d’enseignement du PASS de la Faculté de Santé pour l’année 2023-2024
- 50 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des L.AS 1, 2 et 3 de la Faculté de Santé pour l’année 2023-2024
- 51 - Approbation des règles d’accès MMOP-K PASS et L.AS 1 pour l’année universitaire 2023-2024
- 52 - Approbation du calendrier des inscriptions administratives 2023-2024 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 53 - Approbation du calendrier universitaire et du calendrier des inscriptions administratives 2023-2024 de l’IUT de Tarbes
- 54 - Approbation des demandes de domiciliation à l’UT3 des associations étudiantes « Amicale des étudiants et des diplômés de la filière habitat », « MAST » et « OURS XV »
- 55 - Approbation du calendrier 2023-2024 des inscriptions administratives (général et 3ème cycle), des modalités de réorientation PASS vers BUT ou L2 Sciences ou STAPS, et des motifs de refus Mon Master DGESIP
- 56 - Approbation de l'ouverture du diplôme universitaire de recherche (DUR)
- 57 - Approbation des accords-cadres entre l’IUT Paul Sabatier et l’universidad tecnologica de Bolivar, l'universidad tecnologica de Puebla, et l'université Sungshin women's de Séoul
Séance du 6 juin 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 06.06.2023
- 58 - Adoption des calendriers universitaires 2023-2024 de PASS et de L.AS
- 59 - Approbation de la création des UE « Santé et environnement » et « MEOPA »
- 60 - Approbation des modifications du syllabus des UE optionnelles 2023-2024, et de la maquette des UE du semestre 10 de la 5ème année de chirurgie dentaire
- 61 - Approbation du vademecum apprenti en situation de handicap - CFA Université Toulouse III - Paul Sabatier
Séance du 27 juin 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 27.06.2023
- 62 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 20.09.2022, 14.02.2023, 07.03.2023, 04.04.2023, 18.04.2023 et du 16.05.2023
- 63 - Approbation des demandes de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de DU, de DIU et d’AEU de la Faculté de Santé
- 64 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du Master 1 dérogatoire de la Faculté de Santé
- 65 - Adoption du calendrier L.AS 2023-2024 de la Faculté de Santé
- 66 - Approbation du calendrier hospitalo-universitaire 2023-2024 du département de chirurgie dentaire de la Faculté de Santé
- 67 - Approbation des modifications et créations des diplômes de DFG2, DFG3, DFA1, DFA2, des UE optionnelles et des DEUST préparateur en Pharmacie 1ère et 2ème année
- 68 - Adoption du calendrier universitaire 2023-2024 du département des sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 69 - Approbation des modifications des règles de progression du DU CMI
- 70 - Approbation des maquettes et de la soutenabilité des BUT3 et des Licences professionnelles de l’IUT de Tarbes
- 71 - Approbation de la demande de domiciliation de l’association « Stand’UPS Robotique » à l’UT3
- 72 - Adoption du calendrier de traitement des demandes de mesures particulières d’examens du Pôle Handicap Étudiant pour l’année 2023-2024
- 73 - Approbation des modifications du règlement des études UT3 applicables à la rentrée 2023
- 74 - Approbation des accords entre l’IUT Paul Sabatier et l'Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), l'École Technique Supérieure de Montréal (ETS), et l’Université d'Hepia
- 75 - Approbation des demandes de modifications de structures d’enseignement de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 76 - Approbation de la mise en place d’un taux d’inscription réduit pour les étudiants en deuxième année de Psychomotricité
Séance du 11 juillet 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 11.07.2023
- 77 - Approbation des structures d’enseignement du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé pour l’année 2023-2024
- 78 - Adoption du calendrier des examens 2023-2024 du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
- 79 - Adoption du calendrier universitaire 2023-2024 de la Licence Flexible de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 80 - Approbation de l’ouverture du DU « IA de confiance et explicabilité »
- 81 - Approbation de la lettre de cadrage de l’UE Professionnalisation
- 82 - Avis favorable aux prix de thèses ENVT 2021-2022
- 83 - Approbation de la mise en place d’une campagne de sensibilisation obligatoire aux violences sexuelles et sexistes
- 84 - Approbation de la convention de partenariat entre l’UT3 et ENEDIS