Délibérations CFVU, année universitaire 2024-2025
Consultez les délibérations des CFVU 2024/2025 par séances.
Séance du 10 septembre 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 10.09.2024
- 88 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 02 juillet 2024
- 89 - Approbation des demandes de modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la FSI pour l’année universitaire 2024-2025
- 90 - Approbation de la modification du syllabus pour l’UE Pharmacologie des grandes fonctions biologiques (changement d’intitulé de la formation)
- 91 - Approbation du changement de niveau d’étude de l’UE transversale numérique en Santé pour les formations de la Licence Sciences pour la Santé
- 92 - Approbation du renouvellement de l’accord entre l’IUT Paul Sabatier et Kanagawa University (Japon), et de la convention passée avec la SFERE Malaisie
- 93 - Approbation de la demande de domiciliation à l’Université Toulouse III - Paul Sabatier de l’association RESIT
Séance du 24 septembre 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 24.09.2024
- 100 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et du programme des enseignements 2024-2025 de l’AFGSU
- 101 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et du programme des enseignements 2024-2025 du Service sanitaire des étudiants en Santé
- 102 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2024-2025 du département MMP de la Faculté de Santé
- 103 - Approbation de la proposition de modifications du règlement des études concernant les règles de progressions (enjambement, doublement) en Licence
- 104 - Approbation de la délibération « balais » des modalités de contrôle des connaissances et des compétences pour l’année universitaire 2024-2025
- 105 - Approbation de la mise en place du dispositif de subvention des congrès des associations étudiantes
- 106 - Approbation des règles d’attribution des aides à la mobilité internationale pour l’année 2024-2025 et du MoU avec l’Université Fédérale du Para (Brésil)
- 94 - Approbation du renouvellement de l’accord entre l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) et l’Universidade Federal Da Bahia (Brésil) - UFBA
- 95 - Approbation des demandes de fermetures de parcours de BUT de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 96 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2024-2025 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 97 - Approbation de la demande de neutralisation de l’UE KSOT7AE1 du Master SOAC de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 98 - Approbation du syllabus L.AS 2024-2025
- 99 - Approbation des modifications des règles d’accès aux études MMOP-K des L.AS 1 et L.AS 2-3 pour 2024-2025
Séance du 15 octobre 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 15.10.2024
- 107 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 10 septembre 2024 et du 24 septembre 2024
- 108 - Approbation des conventions de collaboration pédagogique avec le SICOVAL et la Réserve de Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais
- 109 - Approbation de la création des UE MFCA Ingénierie pédagogique et MFCA Complément de formation
- 110 - Approbation de la mise en place du dispositif d’accompagnement des étudiants « décrocheurs » en Licence 1 STAPS
- 111 - Approbation de la convention de partenariat entre l’ASEI Sports et la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 112 - Approbation des accords de coopération avec l’University of South Florida (USF) aux États-Unis, et avec l’université de Chiba au Japon
- 113 - Approbation des prix de thèses ENVT 2022-2023
Séance du 12 novembre 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 12.11.2024
- 114 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 15 octobre 2024
- 115 - Approbation de l’ouverture du parcours Recherche Appliquée en RÉadaptation (RARE) au sein du Master mention Santé pour la rentrée universitaire 2025-2026
- 116 - Adoption des calendriers prévisionnels des dispenses d’études pour les étudiants étrangers et des passerelles de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2025-2026
- 117 - Approbation des demandes de double encadrement, de l’ajout de 7 heures de TP, et de la mise en conformité des strctures d'enseignement du département des sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 118 - Approbation de la modification du calendrier universitaire 2024-2025 de la Licence Flexible
- 119 - Approbation de la ventilation des crédits CVEC et de leur utilisation pour l'année 2025
- 120 - Approbation du paramétrage de la plateforme Parcoursup pour l’année universitaire 2025-2026
- 121 - Approbation des modifications de la structure du DU PaRéo
- 122 - Approbation des structures d’enseignement du dispositif CERTI +
- 123 - Approbation de l’accord-cadre de coopération avec Universidad Nacional de Tres de Febrero en Argentine
Séance du 3 décembre 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 03.12.2024
- 124 - Approbation des capacités d’accueil des formations de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour l’année universitaire 2025-2026
- 125 - Approbation des attendus locaux Parcoursup de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) (absence d’attendus locaux) pour l’année universitaire 2025-2026
- 126 - Approbation de l’accord de coopération avec l’Université Federale de Sergipe (Brésil), de la convention avec le CEGEP et des conventions du programme ADIUT
- 127 - Approbation du MoU avec la Fondation Oswaldo Cruz, et de l’accord-cadre de coopération avec l’Ukrainian State University of Science and Technologies (USUST)
- 128 - Approbation du renouvellement du principe d’une application non-différenciée des droits d’inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires 2025-2026
- 129 - Approbation de la procédure de mise en œuvre de la période de Césure pour l’année universitaire 2025-2026
- 130 - Approbation des normes d’enseignement de l’UE CERTI +
- 131 - Vote consultatif sur le maintien du DU PaRéo R2D2 pour les années à venir
- 132 - Approbation de l’ajout d’une annexe au descriptif d’ouverture du Diplôme Universitaire de Recherche (DUR)
- 133 - Approbation des attendus locaux, des critères généraux d’appréciation des dossiers et des capacités d’accueil Mon Master et en Licence, LP et Master PASS 2025-2026
- 134 - Election de M. ROUQUET Adrien à la commission CVEC en qualité de représentant des associations
Séance du 21 janvier 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 21.01.2025
- 01 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 12 novembre 2024 et du 03 décembre 2024
- 02 - Approbation de la répartition des places de L.AS1 par établissement pour l’accès à MMOP en 2024-2025
- 03 - Approbation des lettres de cadrage du développement de la formation continue et de l’UE pilotage et développement de la formation continue
- 04 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et du calendrier 2024-2025 du DAEU-B
- 05 - Approbation des normes pour les charges d’enseignement du dispositif Université 360, et des modifications des M3C 2024-2025 du dispositif Certi+
- 06 - Approbation des subventions allouées aux congrès étudiants (appel à projet de janvier 2025)
- 07 - Approbation de la convention de partenariat fixant les modalités d’organisation d’un parcours à distance d’une 3ème année de Licence dans les domaines EEA et SI
- 08 - Approbation de la demande de ré-accréditation EUR-ACE du CMI EEA, à hauteur d’un tiers de la demande de financement et sous réserve de l’avis favorable du conseil FSI
- 09 - Avis défavorable avec recommandations au projet CARE (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 10 - Avis favorable avec réserve au projet TA MATHEMATA (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 11 - Avis défavorable avec recommandations au projet Cité et Climat urbain (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 12 - Avis défavorable avec argumentation à fournir au projet MIGRANT (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 13 - Avis favorable au projet MODET (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 14 - Avis défavorable avec recommandations au projet PIAAH (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 15 - Avis défavorable au projet ROBMED (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 16 - Avis défavorable avec recommandations au projet TEST (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
- 17 - Avis non-concerné rendu pour le projet TULOC (appel à projets TIRIS « Minor Programs » 2024)
Séance du 11 février 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 11.02.2025
- 18 - Approbation de la mise en place d’un dispositif d’autorisation d’absences pour dysménorrhée (congés menstruels)
- 19 - Approbation des capacités d’accueil des Licences professionnelles de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’année universitaire 2025-2026
- 20 - Adoption du calendrier dérogatoire 2024-2025 de la Licence 3 Sciences de la Terre parcours Sciences de la Terre et de l’environnement (modification du semestre 6)
- 21 - Approbation de la modification du nom du parcours « Génie de l’habitat » en « Génie de l’habitat - performance énergétique des bâtiments et confort »
- 22 - Approbation de la convention 2024-2025 relative aux modalités d’accès à l'IFMK pour les étudiants de l’Université de Toulouse et de l’INUC
- 23 - Approbation de la convention de partenariat Licence 3 STAPS-APAS - pôle enfances plurielles
- 24 - Adoption du calendrier universitaire 2025-2026 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 25 - Approbation de la lettre de cadrage des modifications de l’offre de formation pour l’année universitaire 2025-2026
- 26 - Approbation de la demande de domiciliation à l’Université de Toulouse de l’association Dentaire Football Club
- 27 - Approbation de la convention de distribution des parchemins de l’IUT de Tarbes avec l’Université de Toulouse
- 28 - Approbation de la liste des pièces justificatives obligatoires, de la liste des membres des commissions, des motifs de refus et du calendrier de dépôt des candidatures eCandidat pour l’année universitaire 2025-2026
- 29 - Approbation des subventions allouées aux organisations syndicales et associations étudiantes élues aux conseils centraux pour l’année 2025
- 30 - Approbation du dispositif d’accompagnement à la mobilité des étudiants alternants
- 31 - Approbation du Memorandum of Understanding entre l’université de Saskatchewan à Saskatoon au Canada et l’Université de Toulouse
- 32 - Approbation de l’accord-cadre entre l’Académie des Sciences mathématiques et des Systèmes à Pékin en Chine et l’Université de Toulouse
- 33 - Approbation de l’accord-cadre entre la Lebanese American University à Beyrouth et l’Université de Toulouse
Séance du 11 mars 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 11.03.2025
- 34 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 21 janvier 2025 et du 11 février 2025
- 35 - Approbation de l'accord de mobilité étudiante entre l’IUT GEA d’Auch et le Centennial College de Toronto (Canada)
- 36 - Approbation des demandes de modifications des structures d’enseignement 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 37 - Adoption des calendriers universitaires 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 38 - Approbation du principe de la mise en place du pack alternance à destination des responsables de formations en alternance
- 39 - Approbation du principe de la mise en place d’un contrôle dématérialisé de l’assiduité
- 40 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition de la plateforme Moodle pour les écoles-instituts de formations paramédicales de la Région Occitanie
- 41 - Approbation de la convention 2024-2025 d’accès à l’IFMK pour les étudiants de l’UT et de l’INUC
Séance du 8 avril 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 08.04.2025
- 42 - Désignation de M. Christophe PERRON en tant que personnalité extérieure siégeant à la CFVU
- 43 - Désignation de Mme Claudia SAPTA en tant que personnalité extérieure siégeant à la CFVU
- 44 - Désignation de M. Benoît ESCRIG en tant que personnalité extérieure siégeant à la CFVU
Séance du 15 avril 2025
Séance du 29 avril 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 29.04.2025
- 46 - Approbation de la composition de la Cellule Opérationnelle (COp) de la CFVU
- 47 - Approbation de la composition des Conseils et Commissions tiers de la CFVU
- 48 - Adoption des calendriers universitaires 2025-2026 de PASS et de L.AS de la Faculté de Santé
- 49 - Approbation du numerus apertus MMOP-K 2025-2026
- 50 - Approbation de la mise en conformité des structures d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la 1ère et de la 2ème année du Diplôme National d’Œnologue
- 51 - Approbation de la modification des structures d’enseignement de la 1ère et de la 2ème année de DEUST
- 52 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 du DFG et du DFA
- 53 - Approbation de la suppression de l’anonymat pour les examens de DFG2, DFG3 et DFA1
- 54 - Approbation de la création d’un seuil de compensation inter-semestriel sur les UE à 7 sur 20 pour la Licence professionnelle Dermo Cosmétique
- 55 - Adoption du calendrier universitaire 2025-2026 du département des Sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 56 - Approbation du rectificatif des capacités d’accueil 2025-2026 du Master 1 Sciences du Médicament et des Produits de Santé (SMPS)
- 57 - Adoption des calendriers universitaires 2025-2026 de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 58 - Approbation de la mise en conformité de la structure APOGEE de la Licence 1 STAPS-BPJEPS
- 59 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2025-2026 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 60 - Approbation des créations et des modifications des maquettes de formations 2025-2026 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 61 - Approbation des règles d’attribution des logements CROUS pour les étudiants et doctorants internationaux
- 62 - Approbation des MoU avec l’Université de Sao Paulo au Brésil, l’Université de la Manouba en Tunisie, et la Faculté de sciences exactes et naturelles en Argentine
- 63 - Approbation de l’accord de double-diplôme avec l’Universidad del Pais Vasco-Euskal Herriko Unibertsitatea en Espagne
- 64 - Approbation des accords-cadres avec l’Université Jean Lorougnon Guédé en Côte d’Ivoire et l’Université Peleforo Gon Coulibaly en Côte d’Ivoire
- 65 - Approbation des accords entre l’IUT Paul Sabatier et l'ETS de Montréal, le CÉGEP de Sherbrooke à Québec, et l’Université du Québec à Chicoutimi
- 66 - Avis favorable à la prolongation de l’année universitaire jusqu’au 30 septembre de l’année N+1
- 67 - Approbation du montant des droits d’inscription SCD à hauteur de 34€
- 68 - Approbation de la régularisation de la COL du Master 1 Biotechnologies - parcours Biomolecular Sciences Mechanisms and Therapeutic Targets (BSM2T)
- 69 - Approbation des lettres d’admission et de refus 2025 de la plateforme eCandidat (version française et anglaise)
- 70 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2025-2026 de l’Université de Toulouse
Séance du 13 mai 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 13.05.2025
- 71 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 11 mars 2025, du 08 avril 2025 et du 15 avril 2025
- 72 - Adoption du calendrier des examens 2025-2026 du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
- 73 - Approbation du dispositif d’intégration PASS et L.AS2 en 2ème année de Licence Sciences pour la Santé (LSS) - filière Sciences infirmières
- 74 - Adoption du calendrier hospitalo-universitaire 2025-2026 du département d’Odontologie de la Faculté de Santé
- 75 - Approbation de la notice des UE optionnelles 2025-2026 du département d’Odontologie de la Faculté de Santé
- 76 - Approbation des structures d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 des UE du département d’Odontologie de la Faculté de Santé
- 77 - Approbation du règlement des études 2025-2026 du département d’Odontologie de la Faculté de Santé
- 78 - Approbation de la demande de domiciliation à l’Université de Toulouse de l’association étudiante Paulsab N’ Smash
- 79 - Approbation de la liste des motifs de refus 2025 sur la plateforme eRecours
- 80 - Approbation du modèle économique du projet AMI CMA Digital FCU au sein de l’Université de Toulouse
- 81 - Approbation de la reconduction du dispositif Certi+ pour l’année 2025-2026 (bilan 2024 et charges d’enseignement)
Séance du 20 mai 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 20.05.2025
- 82 - Approbation de l’offre de formation de l’Université de Toulouse et des dossiers d’auto-évaluation envoyés au HCERES
- 83 - Approbation de la composition des Conseils et Commissions tiers de la CFVU (suite) (Commission CVEC complète)
- 84 - Approbation de l’organisation, de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l’EUR UNITEID
- 85 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 86 - Approbation du Contrat d'Objectifs et de Moyens de l’UPSSITECH 2025-2029 et de la demande de renouvellement de l’accréditation pour le Titre d’Ingénieur Diplômé
- 87 - Approbation de la co-accréditation pour la délivrance conjointe du diplôme national de Doctorat par l’UT et des modifications du règlement des études doctorales
- 88 - Approbation du bilan CVEC 2024 et des perspectives 2025
- 89 - Approbation de la convention de partenariat relative aux modalités d’inscription des élèves de CPGE de l’académie de Toulouse à l’Université de Toulouse (sous réserve)
- 90 - Approbation de la demande de domiciliation à l’Université de Toulouse de l’association étudiante Alternative Santé Toulouse
- 91 - Approbation de la convention 2025-2026 d’accès à l’IFMK pour les étudiants de l’UT et de l’INUC
- 92 - Approbation des lettres des avis favorable et défavorable eRecours 2025-2026
- 93 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2025-2026 de doctorat sciences
- 94 - Approbation d'accords-cadres et d'un Memorandum of Understanding
Séance du 10 juin 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 10.06.2025
- 100 - Approbation de l’ouverture du DU médiateur scientifique et ingénierie pour l’environnement
- 101 - Approbation de la convention de partenariat relative à la gestion et à la mise en œuvre du Master mention Sciences de l’Océan de l’Atmosphère et du Climat (SOAC)
- 102 - Approbation de la convention constitutive de centre hospitalier universitaire (CHU)
- 95 - Approbation de la lettre de cadrage de l'UE ESC
- 96 - Approbation du principe de mise en place du label qualité FLE
- 97 - Approbation des demandes de créations, réhabilitations, modifications, suppressions de DU, DIU et AEU de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2025-2026
- 98 - Approbation des modifications des M3C et des structures d’enseignement 2025-2026 du Master 1 dérogatoire et des UE transversales de la Faculté de Santé
- 99 - Approbation de l’ouverture du DU technicien recherche et développement en biologie
Séance du 1er juillet 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 01.07.2025
- 103 - Approbation de la composition du Conseil de la mission MFCA et du COS-CP MFCA
- 104 - Approbation de la composition du Conseil des Sports (SUAPS)
- 105 - Approbation de la composition du Conseil du SCD (complète)
- 106 - Approbation de la désignation des représentants CFVU à la réunion de travail sur la charte d’engagement LGBTQI+ de l’Autre Cercle
- 107 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et des structures d’enseignement du Master parcours dérogatoire accéléré double cursus santé-sciences pour 2025-2026
- 108 - Approbation des modifications des structures d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé pour 2025-2026
- 109 - Approbation des modifications du REH du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2025-2026
- 110 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’année universitaire 2025-2026
- 111 - Approbation des heures spécifiques d’enseignement ou d’accompagnement des enseignements hors maquette au sein du REH
- 112 - Adoption du calendrier de traitement des demandes de mesures particulières d’examens du Pôle Handicap Étudiant pour l’année universitaire 2025-2026
- 113 - Approbation de la modification de la convention 2025-2026 relative aux modalités d’accès à l’IFMK pour les étudiants de l’UT et de l’INUC
- 114 - Approbation des accords-cadres avec l’Université autonome d’Aguascalientes au Mexique et l’Université Félix Houphouët - Boigny en Côte d’Ivoire
- 115 - Approbation de l'accord-cadre et du Memorandum of Understanding avec l’Université des sciences et des technologies de Hanoï au Vietnam