Délibérations CFVU, année universitaire 2025-2026
Consultez les délibérations des CFVU 2025/2026 par séances.
Séance du 9 septembre 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 09.09.2025
- 116 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 29 avril 2025, du 13 mai 2025, du 20 mai 2025 et du 10 juin 2025
- 117 - Approbation de la structure d’enseignement 2025-2026 du semestre 1 de l’UE CERTI+
- 118 - Approbation de la convention de partenariat 2025-2027 relative aux modalités d’inscription des élèves de CPGE de l’académie de Toulouse à l’UT
- 119 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie (partie 1)
- 120 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences, des règles d’accès et des syllabus 2025-2026 des filières PASS et L.AS
- 121 - Approbation du rectificatif du Numerus Apertus 2025-2026
- 122 - Approbation de la convention d’accueil d’étudiants SFERE 2025-2026
- 123 - Avis favorable aux prix de thèses ENVT 2023-2024
- 124 - Approbation de MoU avec l’Université du Québec à Montréal et l’Université de Kochi, et de l’accord-cadre avec le Centro de Investigación Científica de Yucatan A.C
Séance du 23 septembre 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 23.09.2025
- 125 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 1er juillet 2025
- 126 - Approbation de la convention de partenariat relative à l’accueil d’étudiants de Licence 2 STAPS-MS au sein de la MJC Empalot
- 127 - Avis favorable au renouvellement d’une année supplémentaire du dispositif sur le décrochage en Licence 1 STAPS
- 128 - Approbation de la tarification du passage de micro-certifications (30€ hors étudiants boursiers et exonérations sociales)
- 129 - Approbation de l'ouverture du nouveau parcours Sciences infirmières recherche interventionnelle (SIRI) du Master Santé Publique
- 130 - Approbation de l’ouverture de la première année de Licence du parcours Bio’Occ de la mention Sciences pour la Santé en 2026
- 131 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie (partie 2)
- 132 - Approbation de la demande d’accréditation hors-vague pour la création de la Licence Professorat des Écoles (LPE) à la rentrée universitaire 2026-2027
- 133 - Approbation de l’ouverture du parcours de BUT TC Business International - achat et vente (BI)
- 134 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 135 - Approbation de la convention d’accueil d’étudiants SFERE 2025-2026 avec la Malaisie et l’entente d’échanges étudiants avec l’ESG-UQAM
- 136 - Vote final de l’ensemble des modalités de contrôle des connaissances et des compétences toutes composantes pour l’année universitaire 2025-2026
Séance du 14 octobre 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 14.10.2025
- 137 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 09 septembre 2025 et du 23 septembre 2025
- 138 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Licence STAPS Éducation Motricité
- 139 - Approbation de la convention de partenariat relative à l’obtention de brevets fédéraux de la FFHM pour les étudiants de Licence STAPS ES-FHM spécialité HM
- 140 - Approbation de l’ouverture du DU FLE-FOS Français Universitaire et Scientifique pour Étudiants Étrangers (FUSEE)
- 141 - Approbation de la convention de partenariat relative aux modalités d’inscription des élèves de CPGE du Lycée Saliège à l’Université de Toulouse
- 142 - Adoption des règles d’attribution des aides à la mobilité 2025-2026 (Mouv’Occitanie, Erasmus+, AMI, Doctorants)
- 143 - Approbation d'accords-cadres (Brésil, Canada), d'une convention de double-diplôme (Tunisie) et d'un Memorandum of Understanding (République Dominicaine)
Séance du 4 novembre 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 04.11.2025
- 144 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 14 octobre 2025
- 145 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DAEU-B 2025-2026
- 146 - Approbation de l’ouverture du parcours Ingénierie de la Santé Spatiale et des Environnements Extrêmes (ISSEE) au sein de la mention de Master Ingénierie de la Santé
- 147 - Approbation de l'ouverture du Diplôme d’Université UNITEID - Maladies infectieuses émergentes
- 148 - Approbation de la convention de collaboration relative au parcours Man & Biosphere (MAB) du Master Biodiversité, Écologie, Évolution (BEE)
- 149 - Approbation de l’intitulé du parcours et de la structure d’enseignement de la Licence 1 « Qualité en Bioproduction et Biotechnologies » (future Licence Bio’Occ)
- 150 - Approbation du rectificatif de la délibération 2024-11-CFVU-117 (7 heures de TP à paramétrer en heures de sortie terrain)
- 151 - Approbation de l'accord-cadre avec l’Université de Rome - Sapienza
Séance du 2 décembre 2025
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 02.12.2025
- 152 - Avis rendus sur les 7 projets présentés dans le cadre des Minor Programs TIRIS 2025
- 153 - Approbation de l’ouverture du parcours Sciences de la santé et Biotechnologies dans le cadre de l’accord de coopération entre l’UT et l’Université Hassan II
- 154 - Adoption des calendriers prévisionnels 2026 des passerelles et des dispenses d’études (filière Maïeutique et Pharmacie) de la Faculté de Santé
- 155 - Approbation de la demande de labellisation de deux UE dérogatoires au sein de l'EUR UNITEID
- 156 - Approbation de la modification du calendrier universitaire 2025-2026 du département d’odontologie de la Faculté de Santé
- 157 - Approbation de la régularisation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 du semestre 6 du DFGSO
- 158 - Approbation des capacités d’accueil 2026-2027 de l’IUT de Toulouse
- 159 - Approbation des attendus locaux Parcoursup 2026-2027 de l’IUT de Toulouse (absence d’attendus locaux)
- 160 - Approbation de conventions de partenariat IUT-ADIUT et de la proposition d’entente IUT-CEGEP de Shawinigan au Québec
- 161 - Approbation de la création du Bachelor Robotique Agricole au LEGTA de Ondes (31)
- 162 - Approbation de la fermeture du DU PaRéo
- 163 - Approbation de la ventilation du budget CVEC 2026
- 164 - Approbation de la modification de la comitologie CVEC
- 165 - Approbation des capacités d’accueil et des attendus locaux Parcoursup et Mon Master 2026-2027, et du calendrier détaillé Mon Master 2026
- 166 - Avis favorable aux demandes de reconnaissance des associations En-Volley-Vous et BDEPCAME
- 167 - Avis favorable à la demande de reconnaissance de l’association Renouveau Syndical
- 168 - Approbation des financements des congrès étudiants du Premier Cri (novembre 2025), de l’AGEMP, de l’AEST CORPO et de UP’S
- 169 - Approbation de l’accord-cadre avec l’Electric Power University au Vietnam et du MoU avec l’Université d’Anhui en Chine
Séance du 27 janvier 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 27.01.2026
- 01 - Approbation des conventions de partenariat pédagogique établies entre la F2SMH et le CREPS, la Croix Rouge Occitanie et la société Playground
- 02 - Approbation de l’accréditation et de la maquette du DEUST Animation et Gestion des Activités Physiques et Sportives ou Culturelles (AGAPSC) sur l’antenne de Montauban
- 03 - Approbation des accords de coopération entre l’IUT de Toulouse et l’Université technologique de León au Mexique et l’UniKL en Malaisie
- 04 - Approbation de la répartition des places de L.AS1 par établissement pour l’accès à MMOP en 2025-2026
- 05 - Approbation de la modification du calendrier des examens 2025-2026 des DFASM
- 06 - Approbation de la convention de mise en œuvre de la Licence Professorat des Écoles (LPE)
- 07 - Approbation de la demande d’accréditation du Master M2E pour l’année universitaire 2026-2027
- 08 - Approbation de la structure d’enseignement 2025-2026 du semestre 2 de l’UE CERTI+
- 09 - Adoption du calendrier de dépôt des candidatures 2026-2027 eCandidat-Mon Master
- 10 - Approbation des modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription 2026-2027
- 11 - Avis favorable au projet de Master International ERAMSUS MUNDUS – MIDA-ESN
- 12 - Approbation de l’accord de double-diplôme Ingénieur Génie Civil-Géosciences UPSSITECH GCGEO avec Universidade Federal de Pernambuco au Brésil
- 13 - Approbation de l’accord-cadre avec National University Corporation Tokyo University of Agriculture Technology et National University Corporation Shinshu University
Séance du 10 février 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 10.02.2026
- 14 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 04 novembre 2025 et du 02 décembre 2025
- 15 - Approbation des conventions de partenariat pédagogique entre la F2SMH et l'ARTO, le CHU de Toulouse et la DRH de l'Armée de Terre
- 16 - Approbation du format et de la date (15 octobre) du festival Futurs Proches 2026
- 17 - Adoption du calendrier universitaire 2026-2027 de l’IUT de Toulouse
- 18 - Approbation de la composition des conseils de perfectionnement de l’IUT de Toulouse pour l’année universitaire 2025-2026
- 19 - Approbation de la modification de la structure d’enseignement du DIUP DILAMI B1
- 20 - Approbation de la liste des pièces-jointes obligatoires, des membres des commissions, des motifs de refus et des lettres des avis eCandidat 2026-2027
- 21 - Avis favorable aux demandes de reconnaissance des associations BEEZ, Toulouse Santé-Sciences et OPUS 31
- 22 - Avis favorable à la demande de domiciliation à l’Université de Toulouse de l’association étudiante Bureau des Élèves Master Chimie
- 23 - Approbation de trois accords-cadres (Brésil, Tunisie) et de deux Mémorandum of Understanding (Pérou, Roumanie)
Séance du 17 mars 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 17.03.2026
- 24 - Approbation de deux accords-cadres (Japon et Algérie) et d'un Mémorandum of Understanding (Japon)
- 25 - Adoption des calendriers universitaires de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain pour l’année universitaire 2026-2027
- 26 - Approbation de la modification du calendrier 2025-2026 pour la formation PASS
- 27 - Approbation des M3C et du syllabus de l’UE facultative et optionnelle « initiation à la langue des signes » orientée Santé
- 28 - Approbation de la création de l’UE optionnelle Numérique en santé en second cycle du département des sciences pharmaceutiques pour 2025-2026
- 29 - Approbation de l'ouverture du sous-parcours PHIESA pour la rentrée universitaire 2026-2027
- 30 - Adoption des calendriers universitaires de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’année universitaire 2026-2027
- 31 - Avis favorable à la demande d’accréditation du parcours GEEMA au sein de la mention de LP Métiers de la Protection et de la Gestion de l’Environnement
- 32 - Avis favorable à la demande d’accréditation du Master Immunologie
- 33 - Avis favorable à la demande d’accréditation du Master Management (en remplacement de la mention Management des Systèmes d’Information)
- 34 - Avis favorable à la demande d’accréditation du Master Intelligence Artificielle (IA)
- 35 - Avis favorable à la demande d’ouverture du Master Intelligence Artificielle (IA) à la rentrée universitaire 2027
- 36 - Approbation des demandes de reconnaissance des associations étudiantes Banda Rangueil et ASCITE
- 37 - Avis défavorable à la demande de subvention de congrès étudiant du COMET
- 38 - Approbation de la demande de subvention de congrès étudiant de l’association RESIT
- 39 - Approbation de la tarification de la certification Écri+ pour les étudiants d’établissement publics extérieurs
- 40 - Approbation des conditions générales de vente (CGV) de la MFCA 2026
- 41 - Approbation de la lettre de cadrage de l’offre de formation de l’Université de Toulouse pour l’accréditation 2027-2031
Séance du 7 avril 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 07.04.2026
- 42 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 27 janvier 2026 et du 10 février 2026
- 43 - Approbation de l’ouverture d’un espace eCandidat pour le DEUST 2 Métiers de la Forme (MF)
- 44 - Approbation des conventions de partenariat pédagogique entre la F2SMH et la ville de Biscarosse, et le Comité d’athlétisme de la Haute-Garonne
- 45 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Licence 2 APAS 2025-2026
- 46 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2026-2027 de l’IUT de Toulouse
- 47 - Approbation de la modification du règlement des études de BUT 2026-2027
- 48 - Approbation des créations et des modifications de maquettes de BUT pour la rentrée universitaire 2026-2027
- 49 - Approbation de la création de deux matières à insérer dans l’UE chimie au sein de la Licence 1 QBB
- 50 - Avis défavorable aux modifications de M3C de DFGSP2 et DFGSP3 (suppression de CC et modification de coefficient entre la partie théorique et la partie pratique)
- 51 - Approbation de l’insertion de l’UE IA en Santé (UE optionnelle commune) en premier cycle de DFGSP3
- 52 - Approbation de l’intégration de l’initiation à la transition écologique, sociale et sociétale en Santé (TESSES) en DFG2 et DFG3
- 53 - Approbation de la création de modalités de contrôle des connaissances et des compétences spécifiques pour la réalisation des stages à l’étranger en DFASP2
- 54 - Approbation de l’évolution du statut d’inscription des Praticiens à Diplômes Hors Union Européenne (PADHUE) s’inscrivant en DU, DIU et AEU
- 55 - Approbation de l’accord-cadre avec Universidad Nacional de Trujillo au Pérou et du Memorandum of Understanding avec Universidad del Cauca en Colombie
- 56 - Approbation des subventions 2025 et 2026 aux organisations syndicales et aux associations étudiantes élues aux conseils centraux
- 57 - Approbation du renouvellement pour 3 ans du dispositif de sensibilisation aux VSS pour les étudiants
- 58 - Approbation de la nouvelle procédure de Césure dématérialisée
- 59 - Approbation de la liste des motifs de refus 2026 sur la plateforme eRecours
- 60 - Adoption du calendrier hospitalo-universitaire du département d’Odontologie de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2026-2027
- 61 - Approbation des maquettes des UE du département d’Odontologie de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2026-2027
- 62 - Approbation de la notice des optionnels du département d’Odontologie de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2026-2027
- 63 - Approbation du règlement des études 2026-2027 du département d’Odontologie de la Faculté de Santé (sous réserve de cohérence avec le règlement des études UT)
Séance du 12 mai 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 12.05.2026
- 64 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 17 mars 2026 et du 07 avril 2026
- 65 - Approbation de l’avenant à l’entente-cadre de collaboration entre l’IUT de Toulouse et le CEGEP de Sherbrooke
- 66 - Approbation de la modification de la structure d'enseignement du Master 2 Chimie parcours Theoretical chemistry and computational modeling - label Erasmus Mundus
- 67 - Approbation de la création de l’UE à choix « IA et science des données en chimie » au sein de la Licence Chimie
- 68 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l’UE à choix « IA et science des données en chimie » au sein de la Licence Chimie
- 69 - Approbation de la liste des mentions de Licence, Licence professionnelle et Master de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 70 - Adoption du calendrier universitaire 2026-2027 du département des Sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 71 - Adoption de la création des UE optionnelles MI TIRIS en DFGSP et DFASP et TESSES en DFA
- 72 - Approbation de la création d’une bourse de soutien à la mobilité internationale des étudiants de Licence dans le cadre du projet de collaboration avec NEU
- 73 - Approbation du double-diplôme avec l’Universidade Federal do Triângulo Mineiro au Brésil
- 74 - Approbation de deux accords-cadres (Brésil et Canada) et de deux memorandum of understanding (Indonésie et Tunisie)
- 75 - Adoption des calendriers des inscriptions administratives 2026-2027 (scolarité générale et 3ème cycle)
- 76 - Approbation des lettres des avis favorable et défavorable eRecours 2026-2027
- 77 - Approbation de la mise en place du comité des usagers de la Maison des Étudiants et Personnels (sous réserve de précisions pour cette année exclusivement)
- 78 - Approbation des tarifs spéciaux NumériSup
- 79 - Approbation de l’utilisation de reliquats CVEC dans le cadre du guichet unique « Coup de main »
- 80 - Approbation de la convention relative aux modalités d’accès à l’IFMK pour les étudiants de l’UT et de l’INUC 2026-2027
- 81 - Avis favorable à la reconduction du dispositif d’autorisation d’absence (8 jours) pour dysménorrhées
- 82 - Avis défavorable à l’extension du dispositif d’autorisation d’absence pour dysménorrhées à 15 jours
- 83 - Adoption des calendriers universitaires PASS et L.AS 2026-2027
- 84 - Approbation des règles d’accès aux études MMOP-K pour PASS, L.AS1 et L.AS2-3 pour 2026-2027
- 85 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2026-2027 des UE engagement à la réflexion éthique des étudiants en Santé, Santé environnementale, SSES, FINS 1 et 2 et AFGSU
- 86 - Approbation de la liste des mentions de Licence, DEUST, LP et Master de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain pour l’accréditation 2027-2031
Séance du 26 mai 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 26.05.2026
- 100 - Approbation de l’offre de formation du département de Physique de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 101 - Approbation de l’offre de formation du département de Biologie et Géosciences de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 102 - Approbation de la structure des enseignements de la Licence 1 Professorat des écoles
- 87 - Approbation de l’offre de formation (mentions) de la Faculté de Santé pour l’accréditation 2027-2031 (et parcours pour information)
- 88 - Approbation de la demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’État infirmier
- 89 - Approbation de la demande d’accréditation à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques (DFGSM)
- 90 - Approbation de la demande d’accréditation à délivrer le certificat de capacité d’orthophoniste
- 91 - Adoption des calendriers universitaires 2026-2027 du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
- 92 - Approbation de la demande de modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du M1 Biotechnologies parcours BSM2T, DPI, Microbiologie
- 93 - Approbation de l’offre de formation du département de Chimie de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 94 - Approbation de l’offre de formation du département de Gestion de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 95 - Approbation de l’offre de formation du département Électronique, Énergie électrique, Automatique de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 96 - Approbation de l’offre de formation du département d’Informatique de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 97 - Approbation de l’offre de formation du département IRES de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 98 - Approbation de l’offre de formation du département de Mathématiques de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
- 99 - Approbation de l’offre de formation du département de Mécanique de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’accréditation 2027-2031
Séance du 2 juin 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 02.06.2026
- 103 - Approbation des demandes de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de DU, DIU et AEU de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2026-2027
- 104 - Approbation de l'ajout des UE optionnelles « intelligence artificielle » et « patient aidant formateur » à l’offre de formation du département d’odontologie
- 105 - Approbation de la demande d’accréditation du 3ème cycle court de DES de pharmacie officinale et de pharmacie industrielle et recherche
- 106 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DFASP 2 (5ème année de pharmacie) parcours industrie
- 107 - Approbation de l’accord-cadre entre l’IUT de Toulouse et l’école de commerce de l’Université de Waseda
- 108 - Approbation de la liste des mentions de Licence, LP et Master et des spécialités et parcours de BUT de l’IUT de Toulouse pour l’accréditation 2027-2031
- 109 - Approbation d'un accord-cadre (Liban) et d'un memorandum of understanding (Chine)
- 110 - Approbation de l’offre de formation du niveau doctorat de l’Université de Toulouse
Séance du 30 juin 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 30.06.2026
- 111 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 12 mai 2026
- 112 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2026-2027 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 113 - Approbation du changement d’intitulé de 2 UE du Master 1 Chimie parcours TCCM
- 114 - Approbation du calendrier dérogatoire 2026-2027 (semestre impair) du Master 2 parcours SID
- 115 - Avis défavorable à la demande d’intégration de nouvelles natures d’enseignement pour l’accréditation 2027-2031 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 116 - Approbation des M3C et des syllabus 2026-2027 du Master 1 dérogatoire en santé et du Master 1 parcours dérogatoire accéléré double cursus santé-sciences
- 117 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences et du syllabus 2026-2027 de PASS et L.AS
- 118 - Approbation du numérus apertus MMOP-K 2026-2027
- 119 - Approbation de la convention de partenariat relative aux formations PASS - L.AS 2026-2027
- 120 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2026-2027 de la Licence 1 Qualité en Bioproduction et Biotechnologies
- 121 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2026-2027 du Master 2 essais cliniques (partie professionnelle)
- 122 - Approbation des M3C de DFASP1 et 2 parcours officine (semestres 8-9-10) et du DES pharmacie officinale dérogatoire (session 1)
- 123 - Approbation des structures d’enseignement 2026-2027 du diplôme d’état d’IPA (1ère et 2ème année) et de la Licence 1 Sciences pour la Santé
- 124 - Approbation des structures d’enseignement 2026-2027 de DFGSM2 et 3 et de DFASM1, 2 et 3 (sauf UE patient aidant formateur, sous réserve de financement)
- 125 - Approbation des structures d’enseignement 2026-2027 des études en maïeutique (DFGSMa2 et 3, DFASMa1 et 2)
- 126 - Approbation de la structure d’enseignement 2026-2027 du Master mention santé parcours Gestion et Organisation de la Catastrophe (GORC)
- 127 - Approbation de la structure d’enseignement 2026-2027 du Master mention santé parcours Recherche Appliquée en Réadaptation (RARE)
- 128 - Approbation de la structure d’enseignement 2026-2027 du Master santé publique parcours EPIC, GISS et CPS
- 129 - Approbation de la création du parcours Orientation Sciences Infirmières et Recherche Interventionnelle en Santé (OSIRIS) au sein du Master santé publique
- 130 - Approbation de la structure d’enseignement 2026-2027 du certificat de capacité d’orthophonie (4ème et 5ème année)
- 131 - Approbation de la création des UE optionnelles LCA Vaccinologie Anglais critique communication et recherche et Nutrition et micronutriments métabolisme et santé humaine
- 132 - Approbation de la structure d’enseignement 2026-2027 de la 3ème année de BUT GEAR Gestion comptable, fiscale et financière (GC2F)
- 133 - Approbation de l’avenant au double-diplôme de Master avec l’Université française en Arménie, et du Memorandum of Understanding avec la Xiamen University en Chine
- 134 - Approbation de la reconduction du dispositif Certi+ pour l’année universitaire 2026-2027
- 135 - Approbation de la tarification de la VAE collective du Master IBODE
- 136 - Approbation de la demande exceptionnelle de subvention du congrès étudiant de l’AGEMP
- 137 - Approbation du budget participatif étudiant transition écologique et sociétale 2026-2027
- 138 - Approbation du calendrier de traitement des demandes de mesures particulières d’examens pour l’année universitaire 2026-2027
- 139 - Approbation du règlement intérieur de l’épicerie sociale et solidaire 2026-2027 et de la révision des aides sociales à la mobilité des étudiants de plus de 26 ans
- 140 - Approbation du dispositif de restauration étudiante à l’Université de Toulouse au sein du SDVE (sous réserve de réflexion sur la mise en place de foodtrucks)