Délibérations CFVU, année universitaire 2026-2027
Consultez les délibérations des CFVU 2026/2027 par séances.
Séance du 8 septembre 2026
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 08.09.2026
- 141 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 26 mai 2026, du 02 juin 2026 et du 30 juin 2026
- 142 - Approbation du principe de dispositif de gratification de l’engagement étudiant dans la pratique de l’AP, du sport, du sport-santé, et de l’AP de prévention
- 143 - Approbation des conventions entre l’IUT de Toulouse et SFERE (Malaisie et Oman), et de la convention de double-diplôme entre l’IUT de Toulouse et l’USTH
- 144 - Approbation des modifications des M3C et des syllabus 2026-2027 des UE santé environnementale et numérique en santé FINS 2
- 145 - Approbation des conventions de collaboration entre l’Université de Toulouse et l’Institut catholique de Toulouse (ICT) relatives à la LPE et aux M2E
- 146 - Approbation de la mise à jour de la lettre de cadrage de l’UE ESC
- 147 - Approbation de la mise à jour du Régime Spécial d’Études (RSE)
- 148 - Approbation du projet de contrat de scolarité pour les étudiantes et étudiants artistes
- 149 - Approbation de la mise à jour du Règlement des Études (RDE)
- 150 - Approbation des modalités d’attribution des aides sociales et solidaires étudiantes sur critères sociaux et pédagogiques 2026-2027