Délibérations du CA, année universitaire 2019-2020
Consultez les délibérations des CA 2019/2020 par séances.
CA du 2 septembre 2019
CA du 23 septembre 2019
- 00-Relevé des délibérations CA du 23 septembre 2019
- 01-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 08 juillet 2019
- 02-Approbation du compte-ren du du conseil d'administration du 12 juillet 2019
- 03-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 29 août 2019
- 04-Réévaluation des subventions de restauration UPSIDUM
- 05-Campagne d'emplois 2020 : Enseignants du second degré
- 06-Attribution des décharges de service et des PCA 2018-2019
- 07-Désignation d'un élu enseignant-chercheur au bureau de l'université
- 08-Modification des statuts de l'UPSSITECH
- 09-Modification des statuts de l'UPS
- 10-Approbation des conventions pour la période du 14 juin 2019 au 6 septembre 2019
- 11-Approbation du dossier de demande d'expertise de l'opération "Reconstruction du bâtiment 3A" - CPER 2015-2020
- 12-Attribution du produit de la bourse aux livres 2018 de la BU santé
- 13-Modifications de DU et de DIU des facultés du corps de santé
- 14-Demande de renouvellement de l'accréditation de l'UPSSITECH
CA du 4 novembre 2019
- 00-Relevé des délibérations CA du 04 novembre 2019
- 01-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 02 septembre 2019
- 02-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 23 septembre 2019
- 03-Reconduction à l'identique du profil de poste 74 MCF 2492 "Histoire du sport, education, santé et inégalités"
- 04-Reconduction à l'identique du profil de poste 74 MCF 1639 "Droit et management du sport"
- 05-Adoption du référentiel d'équivalences horaires 2019-2020
- 06-Approbation des conventions pour la période du 06 septembre 2019 au 14 octobre 2019
- 07-Approbation de la convention relative au SIMPPS
- 08-Avis favorable à la désignation du directeur du SIMPPS
- 09-Approbation de la convention de la réalisation de l'opération Toulouse Camus "RPHY - Réorganisation de la physique"
- 10-Création de l'unité mixte de recherche des 2 infinis avec l'IN2P3 du CNRS
- 11-Approbation des financements des projets d'initiative étudiante
- 12-Frais d'inscription du master "Space master"
- 13-Création du DU IFSI Rebond à la faculté de médecine Rangueil
CA du 9 décembre 2019
- 00- Relevé des délibérations CA du 09 décembre 2019
- 01-Approbation du compte-rendu du CA du 04 novembre 2019
- 02-Admission des créances irrécouvrables
- 03-Analyse des coûts de formation 2017 de l'UPS
- 04-Politique tarifaire des actions de formation continue
- 05-Tarifs 2020 des prestations des laboratoires de l'UPS
- 06-Tarifs 2020 des services communs de la FSI
- 07-Tarifs 2020 du TOEIC pour les étudiants de l'IUT de Toulouse
- 08-Tarifs 2020 des plateformes de l'observatoire Midi-Pyrénées
- 09-Budget rectificatif 2019 n°2
- 10-Budget 2020 et Plan action achats
- 11-Subventions au tutorat associatif toulousain-Budget 2020 faculté des sciences pharmaceutiques
- 12-Adhésions et subventions sur le budget 2020 de l'IUT de Toulouse
- 13-Adhésions et subventions sur le budget 2020 des départements de l'IUT de Toulouse
- 14-Adhésions et subventions sur le budget 2020 de l'IUT de Tarbes
- 15-Adhésions aux associations "Elles bougent" et "Femmes de sciences"
- 16-Subvention à l'association sportive UPS - Budget 2020
- 17-Approbation des conventions pour la période du 14 octobre 2019 au 15 novembre 2019
- 18-Conditions générales de vente de produits et de service de l'UPS
- 19-Contrats d'objectifs et de moyens de la FSI
- 20-Candidature de l'UPS au label "Développement durable et responsabilité sociétale"
- 21-Approbation des financements des projets d'initiative étudiante
- 22-Capacités d'accueil dans le cadre de la procédure Parcoursup
CA du 16 décembre 2019
- 00-Relevé des délibérations CA du 16 décembre 2019
- 01-Adoption des emplois soumis à la campagne 2020
- 02-Plafonds de masse salariale 2019
- 03-Plafonds de masse salariale 2020
- 04-Bilan social 2018
- 05-Reconnaissance de l'expertise et de l'ancienneté des contractuels enseignants du 2nd degré en CDI
- 06-Critères d'attribution du congé pour projet pédagogique
- 07-Processus de création de la faculté de santé
- 08-Nomination du doyen préfigurateur de la faculté de santé
- 09-Transfert au SIMPPS de l'activité liée au suivi médical des étudiants en situation de handicap définitif
CA du 20 décembre 2019
CA du 6 janvier 2020
CA du 13 janvier 2020
CA du 20 janvier 2020
CA du 27 janvier 2020
CA du 10 février 2020
CA du 9 mars 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 09 mars 2020
- 01-Approbation du compte-rendu du CA du 09 décembre 2019
- 02-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 16 décembre 2019
- 03-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 06 janvier 2020
- 04-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 13 janvier 2020
- 05-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 20 janvier 2020
- 06-Approbation du compte-rendu du conseil dadministration du 27 janvier 2020
- 07-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 10 février 2020
- 08-Adoption du compte-rendu financier 2019
- 09-Demandede financement dans le cadre du plan régional des formations professionnelles
- 10-Autorisation à recourir à une opération de financement participatif
- 11-Subvention Olympiades académiques de mathématiques - Budget 2020
- 12-Subvention Associations et syndicats étudiants - Budget 2020
- 13-Subvention à l'association "Femmes & Sciences" - Budget 2020
- 14-Subventions aux associations étudiantes des départements de l'IUT Toulouse-Auch-Castres - Budget 2020
- 15-Election des membres du bureau de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier
- 16-Désignation d'un représentant du conseil d'administration au conseil du SCAS
- 17-Désignation de deux représentants du conseil d'administration au conseil du service du SIMPPS
- 18-Désignation de deux représentants du conseil d'administration au conseil du service multi-accueil "crèche UPSIMOMES"
- 19-Désignation d'un représentant du conseil d'administration au conseil du SCECCP
- 20-Nomination de vice-présidentes déléguées
- 21-Approbation des conventions pour la période du 16 novembre 2019 au 14 février 2020
- 22-Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes "acquisition de modèles de recherche et services associés"
- 23-Adoption des capacités d'accueil des IUT, des Licences professionnelles et des Master 1
- 24-Ouverture de parcours"MIAMI" de la licence professionnelle "Métiers du numérique conception, rédaction et réalisation WEB" de l'IUT de Tarbes
- 25-Financement de surcoût de la formation à la qualification du sauvetage aquatique pour les L3 Education et Moricité de la F2SMH
CA du 20 avril 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 20 avril 2020
- 01-Délibérations à distance des instances de l'UPS
- 02-Subventions 2020 aux associations étudiantesde la faculté de Médecine Rangueil
- 03-Subventions 2020 de l'OMP
- 04-Subvention 2020 à l'association IGEM / Département de biologie / géosciences de la FSI
- 05-Contrat d'objectif et de moyens de l'UPSSITECH
- 06-Approbation de la convention financière relative à l'opération IUT A - site de Rangueil "transition énergétique et accessibilité" - CPER 2015-2020
CA du 25 mai 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 25 mai 2020
- 01-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 20 décembre 2019
- 02-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 09 mars 2020
- 03-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 20 avril 2020
- 04-Adhésion à l'ENSAP et bulletins de salaire dématérialisés
- 05-Nomination de la médiatrice de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier
- 06-Approbation des conventions pour la période du 14 février 2020 au 04 mai 2020
- 07-Exonération partielle des droits d'inscription différenciés des étudiants extracommunautaires
- 08-Prolongation de l'année universitaire 2019-2020 jusqu'au 31 décembre 2020
CA du 6 juillet 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 06 juillet 2020
- 01-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 25 mai 2020
- 02-Adoption du budget rectificatif 2020 n°1
- 03-Acceptation du legs de Madame CAPDEVILLE
- 04-Subventions 2020 aux associations étudiantes de la Faculté de Médecine Purpan
- 05-Demande de subvention SRESRI pour le projet "Le numérique du coeur 4.0 - Un enjeu pour tous nos étudiants". IUT de Tarbes
- 06-Demande de subvention SRESRI pour le prjet "Licence professionnelle MIAMI" - IUT de Tarbes
- 07-Approbation des conventions pour la période du 04 mai 2020 au 12 juin 2020
- 08-Modification du REH 2019-2020 et des règles relatives aux HCC et aux cumuls
- 09-Modification du REH 2019-2020 - Règle de répartition entre composante des HCC écrêtées
- 10-Modification du REH 2019-2020 - Nomenclature des heures spécifiques
- 11-Référentiel d'équivalences horaires 2019-2020 : Fonction de conseiller ou conseillère du Président
- 12-Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour le fonctionnement du pôle des biotechnologies végétales - Rénovation des groupes froids et systèmes GTC
- 13-Approbation de la convention de mandat au SGE relative à la réalisation de divers travaux d'entretien et de renouvellement
- 14-Création du DU DILAMI
- 15-Modification de structures d'enseignement
- 16-Candidature pour l'expérimentation de licence et master paramédicaux
- 17-Créations, réhabilitations, modifications et suppressions de DU, de DIU et de AEU des facultés du corps de santé
- 18-Modifications des statuts de l'UPS - Nomination de conseillers auprès du Président
- 19-Nomination du directeur de la Mission Formation Continue et Apprentissage