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Secrétariat pédagogique
M1 BT-DPI
METENIER Denise
UNIVERSITÉ TOULOUSE III - Paul Sabatier
Bâtiment U3 - Bureau 111
118 route de Narbonne
31062 Toulouse cedex 09
denise.metenier@univ-tlse3.fr
05 61 55 89 64

M2 BT-DPI
METENIER Denise
UNIVERSITÉ TOULOUSE III - Paul Sabatier
Bâtiment U3 - Bureau 111
118 route de Narbonne
31062 Toulouse cedex 09
denise.metenier@univ-tlse3.fr
05 61 55 89 64
Contacts internationaux
WALTERS Adam
fsi-contact.relations-internationales@univ-tlse3.fr
Contacts formation continue
CRESSAULT Yann
fsi-contact.formation-continue@univ-tlse3.fr
Master

Master parcours Droit de la propriété intellectuelle (DPI)

Le master propose aux étudiants scientifiques une solide formation de droit (assurée à UT1 avec d'autres étudiants juristes) pour devenir ingénieur brevet. L'obtention du master rend aisé l'entrée au CEIPI de Strasbourg.

Diplôme national de master contrôlé par l'État

Infos clés

Lieu(x) des enseignements

  • Toulouse - 118 rte de Narbonne
90% des enseignements ont lieu à UT1 Toulouse Capitole 10% à UT3 Paul Sabatier.

Niveau d'admission

  • Bac + 3

Niveau de sortie

  • Bac + 5 (Niveau 7)

Langues d'enseignement

  • Français

Rythme

Accessible en

  • Formation initiale
  • Formation continue
    • VAE
  • Présentiel
En savoir plus

Publics

Aménagement des études

  • Etudiant en situation de handicap
  • Etudiant entrepreneur
  • Etudiant salarié
  • Sportif et Artiste de haut niveau

Débouchés professionnels

Secteurs d'activité

  • Administration publique
  • Recherche-innovation

Projet(s) tutoré(s)

Oui, obligatoires
En savoir plus à propos des Projet(s) tutoré(s)

Stage(s)

Oui, obligatoires

Métier(s)

  • H1102 - Management et ingénierie d'affaires
  • K1902 - Collaboration juridique
  • K1903 - Défense et conseil juridique

Présentation

Le master dispense une formation de haut niveau en droit de la propriété intellectuelle, et ce dans ses deux pans : propriété littéraire et artistique et propriété industrielle. Cet enseignement est complété par renforcement du niveau linguistique en anglais spécialisé de la propriété intellectuelle.

La formation accueille, grâce à sa co-accréditation avec l'Université Toulouse 3 (UT3) – Paul Sabatier, des étudiants scientifiques issus en particulier du M1 biochimie-biotechnologie (ou d'autres M1 ayant validé le module "initiation juridique" ouvert à tous à UT3). Après une formation juridique au cours de deux séminaires (initiation et perfectionnement juridiques), ces étudiants acquièrent une solide compétence en droit de la propriété intellectuelle, notamment dans leurs thématiques de prédilection relatives aux créations industrielles (brevets d'invention, logiciels), afin de compléter leurs compétences techniques.
Le master propose un enseignement de veille technologique aux étudiants scientifiques.

A l'issue du M2, nombre d'étudiants continuent leur formation en obtenant le diplôme sélectif du Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) à Strasbourg.De plus, les étudiants, notamment salariés, peuvent être autorisés à préparer le Master 2 en deux années. Certains cours étant numérisés, une partie des enseignements peut être dispensée à distance par Internet.

Lieu(x) de la formation

Toulouse - 118 rte de Narbonne

90% des enseignements ont lieu à UT1 Toulouse Capitole 10% à UT3 Paul Sabatier.

Responsable(s) de la formation

M1 BT-DPI
COUDERC François
francois.couderc@univ-tlse3.fr

ROUSSEAU Philippe
philippe.rousseau@univ-tlse3.fr

M2 BT-DPI
COUDERC François
francois.couderc@univ-tlse3.fr

Partenariats

Etablissements

Université Toulouse I - Capitole
Mention Propriété intellectuelle.

Programme

Le syllabus est téléchargeable au format PDF. Le document comporte une présentation de l’année, le programme de chacune des Unités d’Enseignement (UE) avec la bibliographie associée ainsi que les coordonnées de l’enseignant responsable et du secrétariat de la formation.

Syllabus du M1 droit de la propriété intellectuelle
Syllabus du M2 droit de la propriété intellectuelle

Modalités

Présentiel

Projet(s) tutoré(s)

Dossier de veille technologique à rendre et soutenir au second semestre (janvier- février): savoir extraire des données, les trier, en tirer des conclusions sur un sujet particulier.

Et après ?

Niveau de la formation

Niveau de sortie

Bac + 5 (Niveau 7)

Poursuite d'études

Hors UT

CEIPI Strasbourg

Débouchés professionnels

Secteurs d'activité

  • Administration publique
  • Recherche-innovation

Métier(s)

  • H1102 - Management et ingénierie d'affaires
  • K1902 - Collaboration juridique
  • K1903 - Défense et conseil juridique

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Ingénieur brevet, et à terme Conseil en propriété intellectuelle.

Secteur(s) d’activité(s)

Propriété intellectuelle: rédaction de brevet, expertise dans la contrefaçon de brevet. Tous les secteurs industriels et commerciaux où de nouveaux procédés sont à protéger juridiquement.

- Responsable juridique des systèmes d'information et de la propriété intellectuelle
- Conseil aux start-up.

Métiers

  • Communication scientifique.
  • Ingénieur Brevet.
  • Conseil en propriété intellectuelle.

Admission

Pré-requis

Niveau(x) de recrutement

Bac + 3

Formation(s) requise(s)

Licence mention Sciences de la Vie, parcours 2B2M (Biochimie - Biologie Moléculaire - Microbiologie).

Cheminement :
  • L1 Sciences de la Vie.
  • L2 Biochimie - Biologie Moléculaire - Microbiologie (2B2M).
  • L3 Biochimie - Biologie Moléculaire - Microbiologie (2B2M).

Les étudiants des autres M1 sont fortement sollicités pour venir faire le M2 pourvu qu'ils aient suivi le module du second semestre "initiation juridique"

Candidature

Modalités de candidature

Les formations de Master sont ouvertes aux titulaires des diplômes sanctionnant les études du premier cycle (180 ECTS) ou équivalent et dans un domaine d’études correspondant. L’admission est prononcée à l’issue d’une procédure de sélection et en fonction des capacités d’accueil définies par l’établissement. Le dépôt des candidatures doit être effectué sur la plateforme nationale des Masters.

Modalités de candidature spécifiques

https://www.univ-tlse3.fr/candidatures

Tous les parcours disponibles dans la mention Master mention Biotechnologies

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