DDL - Elections des représentants au conseil du Département des langues

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Procuration
10. Candidatures
11. Dépouillement
12. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

 

Composition et missions du conseil

Le conseil de service est composé de 13 membres élus et :

Il administre le Département et en définit la politique générale. Il assure les relations extérieures de ce dernier, en prenant tous les contacts nécessaires à cet effet.
Le Conseil peut déléguer toute mission spécifique à l’un de ses membres et créer toute commission qu’il juge utile. Il propose les statuts du Département de langues et ses
modifications.
Le Conseil est associé à la préparation du budget du Département des Langues. Il peut être consulté sur l’affectation à l’université de personnels de l’enseignement secondaire et de
lecteurs.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections du jeudi 25 juin 2026 :
 

Collège	Nombre de sièges
Collège Enseignants, enseignants-chercheurs d’anglais	8
Collège Autres enseignants et enseignants-chercheurs de langues (autre que l’anglais)	2
Collège Personnels IAT	1

 
 

Mandats

La durée des mandats des personnels est de 4 ans.
 

Scrutin :

Scrutin au vote à l'urne et par procuration.

6.1 Scrutin des personnels des enseignants-chercheurs, des enseignants d’anglais
L’élection a lieu au scrutin plurinominal à candidature isolée à un tour.
Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de suffrage, l’élection est acquise au plus ancien sur son poste.

6.2 Scrutin des personnels des enseignants-chercheurs, des enseignants, autre que l’anglais
L’élection a lieu au scrutin plurinominal à candidature isolée à un tour.
Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de suffrage, l’élection est acquise au plus ancien sur son poste.

6.3 Scrutin des personnels IAT
L’élection a lieu au scrutin majoritaire uninominal à un tour.
Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de suffrage, l’élection est acquise au plus ancien sur son poste.

 

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR-052 d'organisation des élections des représentants au conseil du DDL - 25 juin 2026.

 

Corps électoral :

Collège des enseignants et enseignants-chercheurs d’anglais
Ce collège comprend les enseignants et enseignants-chercheurs d’anglais en poste, affectés administrativement et gérés dans la composante dans laquelle ils interviennent majoritairement.

Collège des autres enseignants de langues
Ce collège comprend les autres enseignants et enseignants-chercheurs de langues en poste n’appartenant pas au collège définis ci-dessus, affectés administrativement et gérés dans la composante dans laquelle ils interviennent majoritairement.

Collège des personnels IAT
Ce collège comprend les personnels IAT (Ingénieurs, Administratifs et Techniques) affectés au département des langues.

L’inscription sur les listes électorales est automatique pour :

• Les personnels enseignants-chercheurs et enseignants titulaires en Langues qui sont affectés en position d’activité à l’Université de Toulouse, ou qui y sont détachés ou mis à disposition ;
• Les personnels enseignants non titulaires sont électeurs sous réserve qu’ils soient en fonction à la date du scrutin, qu’ils effectuent à l’université un nombre d’heures d’enseignement au moins égal au tiers des obligations d’enseignement de référence, apprécié sur l’année universitaire en cours ;
• Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques du Département des Langues sont électeurs sous réserve qu’ils soient affectés en position d’activité ou qu’ils y soient détachés ou mis à disposition ;
• Les agents non titulaires doivent être affectés dans le Département et ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles. Ils doivent en outre, à la date du scrutin, être en fonction pour une durée minimum de 10 mois et assurer un service au moins égal à un mi-temps.

 

Listes électorales :

Les listes électorales pour les élections du conseil du DDL sont disponibles en ligne après authentification :

• Consulter la liste

 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "liste électorales élection DDL 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

Rectifier son inscription sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription (personnels et étudiants inscrits d'office) sur les listes électorales, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

• Formulaire de rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Jeudi 25 juin 2026 à 12h.

 
 

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier personnellement de son identité lors du retrait de l'imprimé.

Tout électeur qui souhaite établir une procuration doit effectuer sa demande jusqu'à la veille du scrutin, mercredi 24 juin 2026 à 12h00, soit :
par courriel à l'adresse daji.elections@utoulouse.fr en joignant une copie de pièce d'identité justificative.

Formulaire à retourner : Procuration + pièce identité ou carte professionnelle

 

Candidatures : Jusqu'au 9 juin 2026 à 12h00

Décision portant recevabilité des candidatures aux élections du DDL


Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

 

Formulaire à retourner : individuel de chaque candidat + pièce identité ou carte professionnelle

• Formulaire individuel unique

Modalités de dépôt des candidatures :

• par lettre recommandée, avec accusé de réception à l’attention de Madame GONALONS :

Secrétariat du DDL

122, 200 allées Hélène Richard-Foy,

Université de Toulouse, 118 route de Narbonne,

Bâtiment 4A,

Bureau 151.

OU

• En main propre, à l’attention de Madame GONALONS à :

Secrétariat du DDL

122, 200 allées Hélène Richard-Foy,

Université de Toulouse, 118 route de Narbonne,

Bâtiment 4A,

Bureau 151.

OU

• Par courriel à l’adresse ddl.assistante-direction@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 9 juin 2026 jusqu'à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé réception sera remis au porteur de la candidature.

Le dépôt en main propre des candidatures est possible du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13 h30 à 16h30. Veuillez privilégier la prise de rendez-vous.

Dépouillement : Jeudi 25 juin 2026 dès 16h05

Le dépouillement aura lieu au bâtiment 4TP2 – Salle M11 (CRL)

 

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats des élections du DDL