IUT - Élections partielles des représentants des personnels et des usagers aux conseils des départements et comités de gestion des sites Auch et Castres

Sommaire :

1. Arrêté électoral
2. Sièges à pourvoir
3. Mandats
4. Scrutin
5. Dépôt de candidatures
6. Listes électorales ( à venir)
7. Procuration
8. Candidatures
9. Dépouillement
10. Proclamation des résultats

Arrêté électoral 

Arrêté électoral + annexes

Sièges à pourvoir :

Le nombre de sièges à pourvoir et leur répartition par collège sont précisés en annexe du présent arrêté (document téléchargeable ).

Mandats

Le mandat des conseillers  sont élus pour pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 1er décembre 2028 pour les personnels et jusqu’au 1er décembre 2027 pour les usagers.

Scrutins :

Scrutin au vote à l'urne et par procuration .

Les représentants des personnels et des usagers sont élus au scrutin majoritaire plurinominal à un tour.

Les électeurs disposent d’autant de voix que de sièges à pourvoir dans leur collège d’appartenance. Sont déclarés élus les candidats ayant obtenu le plus de voix. Les candidats non élus sont classés par ordre décroissant du nombre de voix obtenues. Tout cas d’égalité de voix est tranché au bénéfice du plus âgé des candidats

Dépôt de candidatures : date limite de dépôt des candidatures est fixée au lundi 30 novembre 2026, 9h00.

Formulaire de candidatures 

Listes électorales : à venir

 Conseil de département
GEA Auch - GBIO - HSE 
CHIMIE - PEC - MMI - TC CASTRES - INFORMATIQUES CASTRES
GEII - TC TOULOUSE - INFOCOM - GEA PONSAN - MPHY
GCCD - GCGP - GEA RANGUEIL - INFORMATIQUE RANGUEIL - GMP

Comité de gestion des sites
AUCH
CASTRES
 

Les demandes de rectification ou d’inscription sur les listes électorales doivent être adressées aux secrétariats de département  à partir du 10 novembre jusqu’au jour du scrutin. 
Formulaire de demande inscription/rectification sur Liste électorale

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

Tout électeur qui souhaite établir une procuration doit effectuer sa demande jusqu'à la veille du scrutin soit le lundi 30 novembre à 12h au plus tard , soit par courriel à l'adresse ou physique au secrétariat du département

Formulaire à retourner : Procuration  

Candidatures :

Publication le lundi 30 novembre à 14h
 

Dépouillement: Mardi 1er décembre 2026 dès la fin du scrutin

Le dépouillement aura lieu dans chaque département.

Proclamation des résultats :

Les résultats sont proclamés, affichés dans les locaux de l’IUT et publiés sur l’ENT dans un délai de trois jours suivant la clôture des opérations électorales.

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