FSI - Election partielle du collège B2

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Corps électoral
7. Listes électorales
8. Procuration
9. Demande de vote par correspondance
10. Candidatures
11. Dépouillement
12. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

 

Composition et missions du conseil

Le conseil de service est composé de 26 membres dont 16 membres élus.

Le conseil se prononce sur toutes questions relatives à la vie universitaire au sein de l’UFR et notamment
sur :

• La politique générale de l’UFR en conformité avec celle de l’Université de Toulouse ;
• Le contrat d’objectifs et de moyens avec l’Université de Toulouse ;
• Le budget prévisionnel proposé par le directeur ;
• L’exécution du budget ;
• La contribution au contrat pluriannuel de l’établissement ;
• La répartition des emplois en lien avec l’établissement ;
• Son offre de formation ;
• La proposition annuelle des modalités de contrôle des connaissances et compétences de ses formations ;
• La désignation des membres des diverses commissions de l’UFR ;
• Le conseil détermine les statuts de l’UFR, soumis à l’approbation du conseil d’administration de l’Université de Toulouse ;
• il adopte le règlement intérieur de l’UFR ;
• il adopte les statuts du département UPSSITECH ;
• Le conseil détermine la structuration interne de la faculté en départements, services ou toute autre structure sur proposition du directeur ;
• La création d’un nouveau département ou la suppression ;
• département existant doivent être approuvées par le conseil d’UFR ;
• Le conseil procède à l’élection du directeur et, sur proposition du directeur, à l’élection des directeurs- adjoints ;
• La liste des chargés de dossier est présentée au conseil de l’UFR pour information.

Siège à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections du 24 novembre 2026 :
 

Collège	Nombre de siège
Personnels du collège B2 (Personnels chargé de recherche des EPST hébergés à l'UT rattachés à la FSI)	1

 

Mandats

La durée du mandat de personnel de collège est de la durée du mandat restant à courir, soit 1 an.

 

Scrutins :

Scrutin au vote à l'urne et par procuration.

Les membres du collège B2 du conseil sont élus au scrutin majoritaire uninominal à un tour.

En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus jeune des candidats susceptibles d'être proclamés élus.
 

 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.

Listes électorales :

La liste électorale pour l'élection du conseil de la FSI est disponible en ligne après authentification :

• Consulter la liste électorale.

 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "liste électorales élection FSI 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

 

Electeurs inscrits d'office : 


Les chercheurs du niveau des chargés de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public, ou reconnu d’utilité publique de recherche affectés à une unité de recherche de la FSI à l’UT.

Rectifier son inscription la liste électorale : Date limite de rectification sur les listes électorales : Mardi 24 novembre 2026.

Pour rectifier votre inscription sur la liste électorale, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

• Formulaire de rectification sur la liste électorale.

 

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier personnellement de son identité lors du retrait de l'imprimé.

Tout électeur qui souhaite établir une procuration doit effectuer sa demande jusqu'à la veille du scrutin, Lundi 23 novembre 2026 à 12h00, soit :

• par courriel à l'adresse daji.elections@utoulouse.fr en joignant une copie de pièce d'identité justificative.

Formulaire à retourner : Procuration + pièce identité ou carte professionnelle ou carte étudiante


 

Candidatures : Jusqu'au 17 novembre 2026 à 12h00

Décision portant recevabilité des candidatures à l'élection de la FSI

Type de scrutin : Scrutin majoritaire uninominal

Modalités de candidatures au collège B2 :

Sont éligibles au sein du collège personnel, tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Formulaires à retourner + pièce identité ou carte professionnelle :

• Formulaire individuel unique

Modalités de dépôt des candidatures :

• par lettre recommandée, avec accusé de réception à :

• en main propre au :

• Par courriel avec accusé de réception à l’adresse mail : fsi-elections@utoulouse.fr, copie daji.elections@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 17 novembre 2026 à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé réception sera remis par le service au porteur de la liste.

Pour le dépôt en main, veuillez privilégier la prise de rendez-vous.
 

Dépouillement : Mardi 24 novembre 2026 dès 17h05

Le dépouillement aura lieu au Hall Bâtiment U6.

 

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats de l'élection de la FSI (A VENIR)