SCD - Elections des représentants personnels de bibliothèques

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Procuration
10. Candidatures
11. Dépouillement
12. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

   
 

Composition  du conseil

Le conseil de service est composé de 20 membres dont 6 élus.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections du 13 octobre 2026 :
 

Collège	Nombre de sièges
Personnels des bibliothèques	6

 
 

Mandats

La durée des mandats des personnels est de 4 ans.
 

 

Scrutins :

Scrutin au vote à l'urne et par procuration.

Les représentants des personnels des bibliothèques sont élus au scrutin plurinominal à candidature isolée à un tour.
En cas d’égalité entre deux candidats, ils sont départagés par tirage au sort.

 

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR-113 d'organisation des élections des représentants au conseil du SCD - 13 octobre 2026.

 

 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.

L’inscription sur les listes électorales du collège des personnels des bibliothèques est faite d’office pour les personnels intégrés ou associés affectés à l’établissement sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant, en disponibilité et en congé parental à la date du scrutin.

  

Listes électorales :

Les listes électorales pour les élections du conseil du SUAPS sont disponibles en ligne après authentification :

• Consulter la liste.

 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "liste électorales élection SCD 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

L'inscription sur les listes électorales est automatique pour les personnels du SCD et des bibliothèques intégrés et associés.

Rectifier son inscription sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription (personnels inscrits d'office) sur les listes électorales, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Mardi 13 octobre 2026.

 
 

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier personnellement de son identité lors du retrait de l'imprimé.

Tout électeur qui souhaite établir une procuration doit effectuer sa demande jusqu'à la veille du scrutin, lundi 12 octobre 2026 à 12h00, soit :

• par courriel à l'adresse daji.elections@utoulouse.fr en joignant une copie de pièce d'identité justificative.

Formulaire à retourner : Procuration + pièce identité ou carte professionnelle


 

Candidatures : Jusqu'au 6 octobre 2026 à 12h00

Décision portant recevabilité des candidatures aux élections du SCD (à venir)

Type de scrutin : Scrutin majoritaire

Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Formulaires à retourner + pièce identité ou carte professionnelle :

• Formulaire individuel unique 

Modalités de dépôt des candidatures :

• Par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de Matthieu BOURDET :

• En main propre, au Bâtiment Administratif - 2e étage - Bureau 214 - 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 09.

• Par courriel à l’adresse daji.elections@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 6 octobre 2026 jusqu'à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé réception sera remis au porteur de la candidature.

Le dépôt en main propre des candidatures est possible du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13 h30 à 17h00. Veuillez privilégier la prise de rendez-vous.

Dépouillement : Mardi 13 octobre 2026 dès 17h00

Le dépouillement aura lieu en Salle de réunion de la BU Sciences.
 

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats des élections du SCD (A VENIR)