Upsimômes- Elections des représentants au conseil de l'Upsimômes

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Procuration
10. Candidatures
11. Dépouillement
12. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

   
 

Composition  du conseil

Le conseil de service est composé de 12 membres dont 6 élus.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections du 24 novembre 2026 :
 

Collège	Nombre de sièges
Personnels de l'Upsimômes	2
Parents utilisateurs	4 dont 1 étudiant

 
 

Mandats

La durée des mandats des personnels est de 2 ans.
La durée des mandats des parents utilisateurs est de 1 an.

 

Scrutins :

Scrutin au vote à l'urne et par procuration.

Les représentants sont élus au scrutin plurinominal à candidature isolée à un tour.
En cas d’égalité entre deux candidats, ils sont départagés par tirage au sort.

 

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR-117 d'organisation des élections des représentants au conseil de l'Upsimômes - 24 novembre 2026.

 

 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.

L’inscription sur les listes électorales  est faite d’office pour les personnels et parents de l'Upsimômes.

  

Listes électorales :

Les listes électorales pour les élections du conseil due l'Upsimômes sont disponibles en ligne après authentification :

• Consulter la liste.

Rectifier son inscription sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription sur les listes électorales, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

• Formulaire de rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Mardi 24 novembre 2026.

 
 

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l'établissement. Le mandant doit justifier personnellement de son identité lors du retrait de l'imprimé.

Tout électeur qui souhaite établir une procuration doit effectuer sa demande jusqu'à la veille du scrutin, lundi 23 novembre 2026 à 12h00, soit :

• par courriel à l'adresse daji.elections@utoulouse.fr en joignant une copie de pièce d'identité justificative.

Formulaire à retourner : Procuration + pièce identité ou carte professionnelle/ carte étudiante


 

Candidatures : Jusqu'au 10 novembre 2026 à 12h00

Décision portant recevabilité des candidatures aux élections de l'Upsimômes

Type de scrutin : Scrutin plurinominal majoritaire

Sont éligibles au sein du collège des personnels dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Formulaires à retourner + pièce identité ou carte professionnelle/ carte étudiante :

• Formulaire individuel unique 

Modalités de dépôt des candidatures :

• Par lettre recommandée, avec accusé de réception à l’attention de Madame ZAMMIT Valérie :

Service multi-accueil petite enfance – UPSIMOMES

Université de Toulouse

118 route de Narbonne

31062 Toulouse cedex 09

OU

• En main propre, à l’attention de Madame ZAMMIT Valérie :

Service multi-accueil petite enfance – UPSIMOMES

Université de Toulouse

118 route de Narbonne

31062 Toulouse cedex 09

• Par courriel avec accusé de réception à l’adresse mail :

creche@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 24 novembre 2026 jusqu'à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé réception sera remis au porteur de la candidature.

Le dépôt en main propre des candidatures est possible du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13 h30 à 17h00. Veuillez privilégier la prise de rendez-vous.

Dépouillement : Mardi 24 novembre 2026 dès 17h20

Le dépouillement aura lieu en salle de décloisonnement UPSIMOMES

 

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats des élections de l'Upsimômes