Délibérations CFVU, année universitaire 2023-2024
Consultez les délibérations des CFVU 2023/2024 par séances.
Séance du 5 septembre 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 05.09.2023
- 85 - Approbation des nouvelles conditions de contrôle de l’assiduité des étudiants boursiers pour l’année universitaire 2023-2024
- 86 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DU PaRéo pour l’année universitaire 2023-2024
- 87 - Approbation du renouvellement de l’accréditation, des structures d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du parcours IBODE
- 88 - Approbation des accords du programme Brafitec entre l’UT3 et l’Universidade Federal do Triangulo Mineiro Brésil, l’Universidade Federal de Pernambuco Brésil et l’Universidade Federal de Itajuba Brésil
- 89 - Approbation de la lettre de cadrage de l’organisation des enseignements et de la pédagogie du Pôle Sport
Séance du 19 septembre 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 19.09.2023
- 90 - Approbation des modifications des règles d’accès aux études MMOP-K en L.AS 1, L.AS 2 et L.AS 3 pour l’année universitaire 2023-2024
- 91 - Approbation de la modification des UE « différenciation et oncogenèse » et « Sciences sociales de la santé » au sein du Master 1 dérogatoire pour l'année 2023-2024
- 92 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de tous les parcours du Master 1 Santé publique pour l’année universitaire 2023-2024
- 93 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain pour l’année universitaire 2023-2024
Séance du 26 septembre 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 26.09.2023
- 100 - Approbation de la délibération « balais » des modalités de contrôle des connaissances et des compétences pour l’année universitaire 2023-2024
- 94 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du BUT 3 de l’IUT de Tarbes pour l’année universitaire 2023-2024
- 95 - Approbation des modifications du calendrier universitaire 2023-2024 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 96 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’année universitaire 2023-2024
- 97 - Approbation de la modification des règles de validation du module de TP « projet stage » de la Licence de Chimie
- 98 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des cursus paramédicaux du département MMP de la Faculté de Santé
- 99 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des DFG du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
Séance du 17 octobre 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 17.10.2023
- 101 - Approbation des avis émis (favorables-défavorables) sur les projets TIRIS « Minor Programs » 2023
- 102 - Approbation des accords internationaux 2023-2024 avec l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 103 - Approbation du renouvellement du principe d’une application non-différenciée des droits d’inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires au titre de l'année universitaire 2024-2025
- 104 - Approbation de la modification des M3C (étape d’admission) du parcours dérogatoire accéléré équivalent à 1ère année de Master mention biologie-santé ou biotechnologie
- 105 - Approbation du rectificatif concernant l’ouverture de l’UE Tutorat Toulousain en UE optionnelle à 3 ECTS aux étudiants du DFG3
- 106 - Approbation du rectificatif pour l’UE médecine environnementale, initialement proposée dans les cursus du DFG2 et DFG3, proposée comme UE pilote obligatoire en DFG2
- 107 - Election de M. Mehdi EL MOUAHIDINE pour siéger en tant que représentant d’une association étudiante à la Commission CVEC
- 108 - Approbation de la ventilation des crédits CVEC et de leur utilisation pour l'année 2024
Séance du 14 novembre 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 14.11.2023
- 109 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 06.06.2023, du 27.06.2023, du 11.07.2023, du 05.09.2023, du 19.09.2023 et du 26.09.2023
- 110 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d’appréciation des dossiers Parcoursup 2024-2025 de la FSI et de la F2SMH
- 111 - Approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2024-2025 de la FSI et de la F2SMH
- 112 - Approbation des accords avec l’Institut Teknologi Bandung (Indonésie), l’Osaka Metropolitan University (Japon) et l’Université de Waseda (Japon)
Séance du 5 décembre 2023
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 05.12.2023
- 113 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 17 octobre 2023 et du 14 novembre 2023
- 114 - Approbation des attendus locaux, des critères généraux d’appréciation des dossiers et des capacités d’accueil (CAL et COL) Mon Master 2024-2025
- 115 - Approbation des capacités d’accueil de BUT1 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour l’année universitaire 2024-2025
- 116 - Approbation des capacités d’accueil des Licences Professionnelles de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour l’année universitaire 2024-2025
- 117 - Approbation des attendus locaux Parcoursup de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) (absence d’attendus locaux) pour l’année universitaire 2024-2025
- 118 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de BUT2 MMI parcours création numérique et de BUT3 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour 2024-2025
- 119 - Approbation de la structure d’enseignement du BUT1 réorientation TC de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 120 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du BUT1 réorientation TC de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 121 - Approbation des capacités d’accueil de BUT1 de l’IUT de Tarbes pour l’année universitaire 2024-2025
- 122 - Approbation des normes d’encadrement CM, TP, TD des départements de la Faculté de Santé
- 123 - Approbation de la procédure de mise en œuvre de la période de césure et du calendrier correspondant pour l’année universitaire 2024-2025
- 124 - Approbation de l’accord pour la création du collège d’ingénierie sino-français avec la Swust
- 125 - Approbation du programme commun de Master en sciences et technologies spatiales – SpaceMaster jusqu’en 2030
- 126 - Approbation des attendus locaux, des critères généraux d’appréciation des dossiers et des capacités d’accueil Parcoursup 2024-2025
Séance du 16 janvier 2024
Séance du 23 janvier 2024
Séance du 30 janvier 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 30.01.2024
- 04 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 5 décembre 2023
- 05 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 16 janvier 2024 et du 23 janvier 2024
- 06 - Approbation de la composition de la Cellule Opérationnelle (COp) de la CFVU (désignation des membres élus)
- 07 - Approbation de la composition des Conseils et Commissions tiers de la CFVU (désignation des représentants CFVU)
- 08 - Approbation de la répartition 2023-2024 du numerus apertus dans les différents types de parcours (PASS, L.AS 1, L.AS 2 et L.AS 3) et par établissement
- 09 - Adoption de la convention de partenariat PASS-L.AS 2023-2026
- 10 - Approbation du rectificatif du numerus apertus 2023-2024 (dispense d’étude pour la filière Maïeutique, 2 places supplémentaires)
- 11 - Approbation du numerus apertus MMOP-K 2024-2025
- 12 - Approbation du rectificatif du syllabus PASS 2023-2024 (UE 12)
- 13 - Approbation du dispositif de dispense d’études pour les candidats hors Union européenne (filière Maïeutique)
- 14 - Approbation des capacités d’accueil des Licences professionnelles de la Faculté des Sciences et Ingénierie
- 15 - Adoption du calendrier de dépôt des candidatures 2024-2025 eCandidat-Mon Master
- 16 - Approbation des attendus locaux Mon Master 2024
- 17 - Avis favorable à l’accord-cadre d’échange académique et d’étudiants avec l’université Saint-Joseph de Beyrouth
Séance du 13 février 2024
Séance du 5 mars 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 05.03.2024
- 19 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 30 janvier 2024 et du 13 février 2024
- 20 - Adoption des calendriers universitaires 2024-2025 de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 21 - Approbation de l’exonération des droits d’inscription sur la deuxième inscription lors d’une double inscription en Licence Mathématiques MIDL et Licence Informatique MIDL
- 22 - Approbation de la liste des membres des commissions eCandidat 2024 et de la liste des pièces justificatives pour la Faculté des Sciences et Ingénierie
- 23 - Avis favorable au Memorandum of understanding (MoU) entre The Centennial College of Applied Arts & Technology (Toronto) et l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 24 - Avis favorable aux 3 accords internationaux avec l'Université de Montréal et l’École de Médecine de Ribeirão Preto de l’Université de São Paulo
Séance du 26 mars 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 26.03.2024
- 25 - Désignation de quatre responsables des filières de formation pour participer aux Conseils et COS CP de la MFCA
- 26 - Ouverture de la mention Santé parcours Gestion et Organisation de la Réponse à la Catastrophe (GORC)
- 27 - Ouverture de l’UE optionnelle facultative d’initiation à la médecine sexuelle
- 28 - Approbation du bilan CVEC 2023 et des perspectives 2024
- 29 - Approbation des modalités de réorientation de LPASS vers un BUT2, une L2 Sciences ou STAPS, et des motifs de refus, des lettres des avis favorables et de refus eCandidat
Séance du 9 avril 2024
Séance du 30 avril 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 30.04.2024
- 31 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 05 mars 2024, du 26 mars 2024 et du 09 avril 2024
- 32 - Adoption du calendrier hospitalo-universitaire 2024-2025 du département de chirurgie dentaire de la Faculté de Santé
- 33 - Approbation des structures d’enseignement 2024-2025 du département de chirurgie dentaire de la Faculté de Santé
- 34 - Approbation de la notice des UE optionnelles 2024-2025 du département de chirurgie dentaire de la Faculté de Santé
- 35 - Approbation des modifications du règlement des études de l’UT3 pour la partie chirurgie dentaire (sous réserve de la mise en œuvre des ajustements demandés)
- 36 - Approbation des modifications du règlement des études de l’UT3 pour la partie médecine, maïeutique, paramédical
- 37 - Approbation des structures d’enseignement 2024-2025 du département de médecine, maïeutique et paramédical de la Faculté de Santé
- 38 - Approbation des M3C et des structures d’enseignement 2024-2025 du Service Sanitaire des Étudiants en Santé (SSES)
- 39 - Approbation des M3C et des structures d’enseignement 2024-2025 de l’Attestation de Formation aux Gestes et Soins d’Urgence (AFGSU)
- 40 - Approbation des structures d’enseignement 2024-2025 de la Faculté Sciences et Ingénierie (hors Licence 3 NEU)
- 41 - Adoption du calendrier universitaire 2024-2025 de la Faculté Sciences et Ingénierie
- 42 - Approbation des structures d’enseignement 2024-2025 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 43 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2024-2025 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 44 - Adoption du calendrier universitaire 2024-2025 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 45 - Adoption du règlement intérieur des études de BUT
- 46 - Approbation de la composition des conseils de perfectionnement de BUT, Master et Licences Professionnelles de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 47 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2024-2025 de l’UT3
- 48 - Adoption du calendrier eRecours 2024-2025
- 49 - Approbation de la liste des membres des commissions, des motifs de refus et des lettres des avis eRecours 2024-2025
- 50 - Approbation de la convention de partenariat relative aux modalités d’accès à l’institut de formation des masseurs-kinésithérapeutes (IFMK)
- 51 - Approbation des principes d’affichage de l’Offre de Formation de l’UT3
Séance du 21 mai 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 21.05.2024
- 52 - Approbation des M3C et de la structure d’enseignement 2024-2025 du Parcours dérogatoire accéléré double cursus Santé-Sciences de la Faculté de Santé
- 53 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et de la structure d’enseignement 2024-2025 du Master 1 dérogatoire de la Faculté de Santé
- 54 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et de la structure d’enseignement 2024-2025 de l’UE transversale numérique en Santé
- 55 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et de la structure d’enseignement 2024-2025 de l’UE transversale éthique en Santé
- 56 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et de la structure d’enseignement 2024-2025 de l’UE environnement et Santé
- 57 - Approbation du dossier d’accréditation du 3ème cycle Antilles-Guyane du département des Sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 58 - Adoption du calendrier universitaire 2024-2025 du département des Sciences pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 60 - Adoption du calendrier des inscriptions administratives 2024-2025 de doctorat Sciences
- 61 - Approbation de l'accord-cadre avec l'Université du Connecticut (USA) et le MoU avec l’université UCSI EDUCATION SDN. BHD (Malaisie)
- 62 - Approbation des modifications du département de sport de haut niveau
Séance du 11 juin 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 11.06.2024
- 63 - Approbation de la convention de partenariat DEUST préparateur-technicien en Pharmacie
- 64 - Approbation des structures d’enseignement 2024-2025 du département des Sciences Pharmaceutiques de la Faculté de Santé
- 65 - Approbation du bilan du dispositif Certi+ et du projet de certification en Espagnol pour l’année universitaire 2024-2025
- 66 - Approbation du renouvellement de l’accord-cadre de coopération interuniversitaire entre l’Université de Monastir en Tunisie et l’UT3
Séance du 2 juillet 2024
- 00 - Relevé d'avis CFVU du 02.07.2024
- 67 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 30 avril 2024, du 21 mai 2024 et du 11 juin 2024
- 68 - Approbation des demandes de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de DU, DIU et AEU de la Faculté de Santé pour l’année universitaire 2024-2025
- 69 - Approbation de la demande d’application du tarif Formation Initiale au public FFI (Faisant Fonction d’Interne)
- 70 - Approbation des demandes de modifications de structures d’enseignement en lien avec la réforme des concours vers les métiers de l'enseignement pour la FSI
- 71 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la F2SMH pour l’année universitaire 2024-2025
- 72 - Adoption des calendriers universitaires 2024-2025 des formations ouvertes à la formation continue et à l’alternance de la F2SMH
- 73 - Approbation de l’ouverture des UE de professionnalisation de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 74 - Approbation des modifications des structures d’enseignement de la Licence EM en lien avec la réforme des concours vers les métiers de l'enseignement pour la F2SMH
- 75 - Adoption des calendriers universitaires 2024-2025 de PASS et de L.AS
- 76 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de PASS et L.AS pour l’année universitaire 2024-2025
- 77 - Approbation des modifications des règles d’accès de PASS et L.AS pour l’année universitaire 2024-2025
- 78 - Approbation du syllabus de PASS 2024-2025
- 79 - Approbation de la convention de partenariat relative aux formations PASS et L.AS
- 80 - Adoption des calendriers universitaires 2024-2025 du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
- 81 - Adoption des calendriers 2024-2025 des commissions CVEC et des commissions sociales
- 82 - Approbation de la mise à jour du Vademecum du PHE et du calendrier de traitement des demandes de mesures particulières d’examens pour l’année universitaire 2024-2025
- 83 - Approbation des accords-cadres entre l’UT3 et 5 universités (Algérie, Chili, Côte d'Ivoire, Maroc et Liban)
- 84 - Approbation des montants des subventions accordées au titre de l’exercice 2024 aux organisations syndicales et associations étudiantes élues aux conseils centraux
- 85 - Approbation du cadre commun de micro-certification dans le cadre du dispositif Université 360
- 86 - Approbation de la reconduction du dispositif de sensibilisation aux VSS (violences sexistes et sexuelles)
- 87 - Approbation du schéma directeur de la vie étudiante