Délibérations du CA, année universitaire 2020-2021
Consultez les délibérations des CA 2020/2021 par séances.
CA du 21 septembre 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 21 septembre 2020
- 01-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 06 juillet 2020
- 02-Répartition de la subvention pour charge de service public 2021
- 03-Acceptation du legs des successions Simone et Narcisse Bernard
- 04-Adoption des tarifs du SEDOO - OMP
- 05-Subventions 2020 au Bureau des Elèves de l'UPSSITECH
- 06-Demande de subvention SRESRI pour l'IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 07-Approbation des financements des projets d'initiative étudiante
- 08-Campagne d'emplois 2021 - Enseignants du second degré
- 09-Principes du télétravail à l'Université Toulouse III - Paul Sabatier
- 10-Grille salariale des posts-doctorants
- 11-Passage de la garantie indemnitaire à l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertises (IFSE)
- 12-Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise complémentaire (IFSE complémentaire)
- 13-Revalorisation des grilles indemnitaires des CDI
- 14-Attribution d'une enveloppe budgétaire pour l'appui au développement des ressources propres (recherche, RI, ...)
- 15-Attribution de la prime COVID
- 16-Désignation d'un enseignant-chercheur à la commission paritaire d'établissement
- 17-Nomination de la vice-présidente déléguée "Communication et Culture"
- 18-Approbation des conventions pour la période du 12 juin 2020 au 1er septembre 2020
- 19-Approbation de la convention de réalisation de l'opération Toulouse Campus "PABS-B - Pôle agro-biosciences B"
- 20-Approbation de la convention de réalisation de l'opération Toulouse Campus "MEP - Maison des Etudiants et des Personnels"
- 21-Création et/ou restructuration de laboratoires dans le cadre du contrat quinquennal 2021-2025
CA du 2 novembre 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 02 novembre 2020
- 01-Approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 21 septembre 2020
- 02-Sorties d'inventaire physique et comptable pour l'année 2020
- 03-Aide financière 2020/2021 à l'association Corpo Sciences
- 04-Aide financière au laboratoire LAIRDIL
- 05-Mise en oeuvre du forfait Mobilités Durables
- 06-Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour l'abonnement aux revues de l'American Physical Society
- 07-Approbation des conventions pour la période du 01/09/2020 au 22/11/2020
- 08-Approbation des financements des projets d'initiative étudiante
- 09-Adoption de la structure d'enseignement L1 LAS-FSI pour l'année universitaire 2020/2021
- 10-Adoption de la structure d'enseignement L1 LAS-F2SMH pour l'année universitaire 2020/2021
- 11-Adoption de la structure d'enseignement des PASS pour l'année universitaire 2020/2021
CA du 14 décembre 2020
- 00-Relevé des délibérations CA du 14 décembre 2020
- 01-Adoption du budget rectificatif 2020 n°2
- 02-Adoption du budget initial 2021 et du Plan d'action achat 2021
- 03-Admission de créances en irrécouvrable
- 04-Adoption des tarifs 2021 des prestations de service des structures de recherche de l'Université Paul Sabatier
- 05-Adoption des tarifs 2021 des services communs de la FSI et du TOEIC
- 06-Adoption des tarifs 2021 du TOEIC pour les étudiants de l'IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 07-Adoption des tarifs 2021 de mise à disposition des locaux de l'IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 08-Adhésions et subventions sur le budget 2021 des départements de l'IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 09-Adhésions et subventions sur le budget 2021 de l'IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 10-Adhésions et subventions sur le budget 2021 de l'IUT de Tarbes
- 11-Adoption des emplois soumis à la campagne 2021
- 12-Adoption des demandes de CDIsation soumis à al campagne 2021
- 14-Modification des critères d'évaluation des congés pour projet pédagogique
- 15-Réorganisation du pôle recherche au sein du domaine finances et achats
- 16-Réorganisation de la direction des services comptables
- 17-Prorogation des mandats des membres élus des comités de pôle de coordination de recherche
- 18-Structures de recherche pour le contrat quinquennal 2021-2025
- 19-Plan d'action égalité professionnelle Femmes-Hommes
- 20-Bilan récapitulatif des conventions signées par le Président dans le cadre de sa délégation de signature pour la période du 22/10/2020 au 23/11/2020
- 21-Actualisation de la liste des véhicules de fonction et de service
- 22-Adoption des capacités d'accueil dans le cadre de la procédure Parcoursup 2021-2022
- 23-Adoption des capacités d'accueil et des critères d'examen des dossiers de candidatures d'entrée en Master
- 24-Demande d'ouverture de parcours
- Rapport social unique 2019
CA du 1er février 2021
- 00-Relevé des délibérations CA du 1er février 2021
- 01-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 2 novembre 2020.
- 02-Subventions 2021 aux organisations syndicales étudiantes et associations étudiantes élues aux conseils centraux – CRB 101.
- 03-Politique tarifaire des actions de formation continue et d’apprentissage 2021-2022.
- 04-Demande de financement dans le cadre du dispositif ForProSup 2021-2022.
- 05-Adhésion à l’ENSAP et bulletins de salaire dématérialisés : délibération rectificative.
- 06-Approbation du rapport annuel d’activité 2020.
- 07-Convention constitutive de groupement de commandes portant sur des prestations juridiques.
- 08-Bilan récapitulatif des conventions signées par le Président dans le cadre de sa délégation pour la période du 23/11/2020 au 11/01/2021.
- 09-Exonération partielle des droits d’inscription différenciés pour les étudiants extracommunautaires – Année 2021-2022.
- 10-Adoption des capacités d'accueil Parcoursup 2021/2022 pour les BUT – IUT de Tarbes.
- 11-Adoption de la structure d'enseignement des Masters informatique, maths, FBE, NanoX et parcours dérogatoire accéléré en dentaire.
CA du 8 mars 2021
- 00-Relevé des délibérations CA du 8 mars 2021
- 01-Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 14 décembre 2020.
- 02-Adoption du compte financier 2020.
- 03-Subventions 2021 aux associations étudiantes de la Faculté de Médecine Toulouse Purpan.
- 04-Subvention 2021 à l’association du comité de l’Observatoire Midi-Pyrénées (OMP) pour les loisirs et l’interactivité conviviale (COMPLICE).
- 05-Subvention 2021 à l’association « Univerciel » pour le festival Astro-jeun de Fleurance.
- 06-Tarifs d’inscription à la Journée toulousaine de psychomotricité de la Faculté de Médecine Toulouse Rangueil.
- 07-Legs de la succession de Claude JOUAN.
- 08-Modifications du règlement télétravail pour la rentrée 2021.
- 09-Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels.
- 10-Bilan récapitulatif des conventions signées par le Président dans le cadre de sa délégation pour la période du 11/01/2021 au 12/02/2021.
- 11-Adoption des capacités d’accueil en médecine, odontologie, pharmacie et maïeutique 2ème année.
- 12-Adoption des capacités d’accueil des licences professionnelles F2SMH et Faculté des sciences pharmaceutiques.
- 13-Pièces justificatives constitutives des dossiers eCandidat 2021/2022.
- 14-Prolongation de l’année universitaire 2020-2021 jusqu’au 31 décembre 2021.
- 15-Approbation des financements des projets d’initiative étudiante.
CA du 12 avril 2021
- 00-Relevé des délibérations CA du 12 avril 2021
- 01-Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 1er février 2021.
- 02-Subventions 2021 aux associations étudiantes de la Faculté de Médecine Toulouse Rangueil.
- 03-Projets sociaux du SCAS : Élargissement des prestations sociales et Homogénéisation des subventions de restauration.
- 04-Adhésion à l’organisme « Campus des métiers et qualifications du tourisme pyrénéen » - IUT de Tarbes.
- 05-Demandes de modifications, évolutions, créations de fonctions relevant du REH pour l'année 2020/2021.
- 06-Création d’instances consultatives : Commission culture, Cellule Médiation, Ethique et Déontologie et Comité de diffusion des savoirs.
- 07-Autorisation au Président de l’université d’ester en justice pour le contentieux sur le bâtiment de la Crèche UPSIMÔMES.
- 08-Organisation de la recherche – Mise en place des Directoires et du Comité d’Orientation Scientifique (COS).
- 09-Bilan des conventions signées par le Président 12/02/2021 au 22/03/2021.
- 10-Convention d’occupation de locaux au sein de la Maison de la recherche et de la valorisation – UMR L2IT.
- 11-Projets CVEC 2021 et bilan 2020.
- 12-Adoption des structures d’enseignements des licences professionnelles de l’IUT de Toulouse 2021/2022.
- 13-Modifications et créations de structures d’enseignements de la FSI 2021/2022.
CA du 31 mai 2021
- 40-Adoption des capacités d'accueil en 2ème année des études de médecine, odontologie, pharmacie, maïeutique, pour l'année 2021-2022
- 41-Legs de la succession de Christian DHENNIN.
- 42-Adoption du Schéma Directeur Pluriannuel du Handicap 2021-2024.
- 43-Bilan récapitulatif des conventions signées par le Président pour la période du 22/03/2021 au 07/05/2021.
- 44-Avenant n°1 à la convention n°2019-003-TUS d’occupation du domaine public de l’UT3 appartenant à l’Etat par les ouvrages Téléo.
- 45-Principes d’adhésion aux Groupements d’Intérêt Scientifique.
- 46-Normes d’encadrement, charge théorique des éléments pédagogiques et nouveaux types d’enseignements.
- 47-Cadrage économique de la nouvelle offre de formation.
- 48-Accès de droit en L2 / L3 / M2 de la FSI et de la F2SMH pour la rentrée universitaire 2021/2022.
- 49-Adoption des structures d’enseignement des licences professionnelles 2021/2022 de l’IUT de Tarbes.
- 50-Créations et modifications de structures d’enseignement de la FSI.
CA du 5 juillet 2021
- 51-Budget 2021 - Budget rectificatif n°1.
- 52-Sorties d’inventaire physique et comptable pour l’année 2021.
- 53-Avis sur la nomination de la directrice du SCUIO-IP.
- 54-conventions signées par le Président pour la période du 07/05/2021 au 10/06/2021
- 55-Tarification des prestations de la plateforme de micro caractérisation CASTAING 2021.
- 56-Subvention 2021 à l’association Festi’Val d’Azun.
- 57-Modification des statuts de la Fondation Catalyses.
- 58-Modifications du référentiel d’équivalences horaires et des règles de rémunérations accessoires 2021-2022.
- 59-Modifications du Référentiel d'Equivalences Horaires 2021-2022 : heures spécifiques pour le pôle sport.
- 60-Rapport social unique 2020.
- 61-Détermination des heures à rémunérer pour les contrats étudiants ayant des fonctions de Tutorat.
- 62-Renouvellement de l’accréditation de l’INSPE de l’Université Toulouse 2 Jean Jaurès pour la période 2021-2026.
- 63-Demande de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de Diplômes d’Université (DU), Diplômes Inter-Universitaires (DIU), Attestations d’Etudes Universitaires (AEU) des Facultés du Corps de Santé.
CA du 19 juillet 2021
- 64-Débat d'orientation budgétaire 2022.
- 65-Procédure interne d'élaboration du budget prévisionnel 2022 (calendrier budgétaire).
- 66-Création d'un nouveau centre de responsabilité budgétaire - Grands Projets d'Avenir.
- 67-Approbation du texte sur les principes fondateurs de l'Université de Toulouse.
- 68-Approbation des financements des projets d'initiative étudiante
- 69-Adoption des capacités d'accueil en deuxième année des études de médecine, d'odontologie, de pharmacie et de maïeutique pour l'année 2021-2022.