Délibérations du CA, année universitaire 2021-2022
Consultez les délibérations des CA 2021/2022 par séances.
CA du 27 septembre 2021
- 70-Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 8 mars 2021.
- 71-Adoption du budget rectificatif 2021 n° 2.
- 72-Demande de subvention dans le cadre de « l’accompagnement des projets pédagogiques innovants des IUT » IUT de Toulouse-Auch-Castres.
- 73-Subvention 2021 au Bureau des Elèves de l’UPSSITECH.
- 74-Campagne d’emplois 2022 : répartition des emplois d’enseignants du 2nd degré, d’enseignants et d’enseignants-chercheurs.
- 75-Modification du règlement intérieur de la Commission d’Etude des Situations Particulières (CESP) concernant les conditions d’attributions et les montants des aides et prêts sociaux aux personnels.
- 76-Délibération portant délégation de pouvoir au Président de l’Université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 77-Modification des statuts de la Mission Formation Continue et Apprentissage (MFCA).
- 78-Création du département des langues.
- 79-Approbation des conventions signées par le Président pour la période du 10 juin 2021 au 6 septembre 2021.
- 80-Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels (mise à disposition de la parcelle 813 AB 431 de l’ancienne faculté des Sciences, rue des 36 Ponts).
- 81-Attribution par nécessité absolue de service d’un logement de fonction.
- 82-Changement de rattachement de Directoire pour le Laboratoire Evolution et Diversité Biologique (EDB).
- 83-Note de caractérisation des Unités de recherche universitaires.
- 84-Approbation de la poursuite du développement instrumental du Télescope Bernard Lyot via le projet d’investissement OBSERV’OCC-VISION et son plan de financement prévisionnel.
- 85-Structures d’enseignements de la FSI, la F2SMH, la Faculté de médecine Rangueil, la Faculté de pharmacie, l’IUT de Toulouse et l’IUT de Tarbes.
- 86-Ouverture d’un parcours dans une spécialité de LP-BUT existante à l’IUT de Toulouse-Auch-Castres.
- 87-Tarification des droits d’inscription 2021/2022 Rangueil.
- 88-Exonération des droits d’inscription pour les étudiants n’ayant pas pu effectuer leur stage en raison de l’épidémie de COVID 19.
- 89-Modification du nombre de places ouvertes au concours passerelles pour l'accès aux études de Santé en 2ème et 3ème année.
CA du 25 octobre 2021
- 112-Mise en œuvre des heures supplémentaires SCD.
- 90-Création de la nouvelle faculté de santé et adoption de ses statuts.
- 91-Répartition de la subvention pour charge de service public 2022.
- 92-Primes exceptionnelles 2021 pour les personnels BIATSS de la MFCA.
- 93-Cotation des postes en application du RIFSEEP.
- 94-Mise en œuvre de la cotation des postes pour les agents contractuels.
- 95-Modification des montants de l’IFSE en application de la cotation des postes.
- 96-Création d’un dispositif d’intéressement pour lauréats de bourses de l’European Research Council (ERC).
- 97-Primes au brevet d’invention.
- 98-Création du service inter-établissements du service de gestion et d’exploitation de Toulouse et approbation de la convention constitutive.
CA du 8 novembre 2021
- 099-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 27 septembre 2021.
- 100-Demande de subvention SRESRI 2022 « Accompagnement des projets pédagogiques innovants des IUT » - IUT de Tarbes.
- 101-Ouverture d'un compte sur livret institutionnel - Fondation Catalyses.
- 102-Chèque cadeaux de noël pour les personnels et leurs enfants - SCAS.
- 103-Modification des statuts de l'IUT Toulouse-Auch-Castres.
- 104-Bilan récapitulatif des conventions signées par le Président pour la période du 06/09/2021 au 15/10/2021.
- 105-Modalités d'exonération et de remboursement des droits d'inscription.
- 106-Plan de relance des associations étudiantes.
- 107-Régime des études du Master MIAGE – FSI.
- 108-Maquette BUT 1ère année – IUT Toulouse-Auch-Castres.
- 109-Création de la maquette Licence 3 Management du Sport « Campus 2023 » - F2SMH.
- 110-Ouverture des parcours de Licence et Licence Professionnelle - FSI pour la rentrée 2022.
- 111-Renouvellement du DU DILAMI.
CA du 13 décembre 2021
- 113-Adoption du budget initial 2022.
- 114-Présentation de créances en Admission en Non-Valeur.
- 115-Demande de financement ForProSup 2022-2023.
- 116-Tarification des actions de formation continue et d’apprentissage 2022-2023.
- 117-Adoption des tarifs 2022 des prestations de service des structures de recherche de l’Université Paul Sabatier.
- 118-Adhésions et subventions sur le budget 2022 des départements de l’IUT de Toulouse-Auch-Castres.
- 119-Adhésions et subventions sur le budget 2022 de l’IUT de Toulouse-Auch-Castres.
- 120-Adhésions et subventions sur le budget 2022 de l’IUT de Tarbes.
- 121-RSU – Domaine Égalité Femme-Homme - Lutte Contre les Discriminations : Adhésions 2021-2022.
- 122-ANNULE ET REMPLACE Chèques cadeaux de noël pour les personnels et leurs enfants 2021 - SCAS.
- 123-Approbation des conventions pour la période du 15/10/2021 au 22/11/2021.
- 124-Modification des statuts du SCUIO-IP.
- 125-Campagne d’emplois 2022 : Publication de postes de titulaires BIATSS.
- 126-Campagne d’emplois 2022 : Demande de CDIsation à 6 ans BIATSS.
- 127-Campagne d’emplois 2022 : Publication de 2 postes MCF.
- 128-Prime pour les chargés de mission BIATSS titulaires et contractuels.
- 129-Approbation des financements des projets d'initiative étudiante.
- 130-Parcoursup 2021-2022 : attendus locaux et critères généraux pour F2SMH, FSI, Faculté de Médecine Rangueil.
- 131-Portail national des masters « trouvermonmaster.gouv.fr ».
- 132-Capacités d’accueil 2022-2023 Parcoursup : F2SMH, Faculté des Sciences Pharmaceutiques, FSI, IUT de Tarbes, IUT de Toulouse.
- 133-Objectifs pluriannuels de places à l'entrée de la 1ere année du 2e cycle de Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie.
- 134-Capacités d'accueil annuelle en 2eme année du 1er cycle des formations de Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie.
- 135-Règles d’accès aux études MMOP-K 2021-2022.
- 136-Création de DU : DU Parcours Spéciaux, DU CMI, DU PaRéo.
- 137-Création d’un type d’enseignement présentiel « EUR » réservé aux maquettes de formation des Ecoles Universitaires de Recherche.
CA du 27 janvier 2022
CA du 7 février 2022
- 003-Demande de financement dans le cadre du dispositive ForProSup 2022-2023.
- 004-Subvention à l’Association Sportive de I'UPS - Budget 2022.
- 005-Répartition par discipline des possibilités d'avancements MCF vers Pr.
- 006-Correctif de la grille des montants de l’IFSE – RIFSEEP.
- 007-Approbation des conventions pour la période du 22/11/2021 au 17/01/2022.
- 008-Autorisation de signer par le Président une procuration afin d'assurer la délivrance de legs et la vente d’un bien immobilier dans le cadre de la succession CAZADE au profit de la faculté santé.
- 009-Admission en non-valeur sur le périmètre de la recherche – financeurs Région Occitanie et ANR.
- 010-Demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’état d’infirmier en pratique avancée mention Urgence.
- 011-Exonération partielle des droits d’inscription différenciés pour les étudiants internationaux extra-communautaires – Année 2022-2023.
- 012-Tarification de la demande de validation des études supérieures.
- 013-Répartition du numérus apertus dans les parcours PASS/LAS 2021-2022.
- 014-Dispositif d’aide à la mobilité pour les étudiants de plus de 26 ans - 2021/2022.
- 015-Structures d’enseignement L3 et M2 Information Communication à l’IUT Toulouse, Auch, Castres et Diplôme d’accès aux études universitaires option scientifique (DAEU-B) – 2022-2023.
- 016-Capacités d’accueil du BUT de l’IUT Toulouse-Auch-Castres 2022-2023.
- 017-Contrat pluriannuel 2021-2026 : volet commun UFTMiP et volet spécifique UT3.
CA du 14 mars 2022
- 018-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 25 octobre 2021.
- 019-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 8 novembre 2021.
- 020-Rapport annuel d’activité 2021.
- 021-Compte financier 2021.
- 022-Adhésions 2022 – Domaine Responsabilité Sociétale de l’Université.
- 023-Subvention 2022 à l’association « Univerciel » - OMP.
- 024-Promesse de vente et procuration pour signer l’avant contrat et la vente d’un bien reçu en legs par Monsieur CAZADE.
- 025-Désignation des usagers au Bureau de l'université.
- 026-Actualisation du règlement télétravail.
- 027-Décision de recours à l’instance nationale pour l’attribution des PEDR pour les personnels hospitaliers universitaires.
- 028-Affectation au Catalyseur de locaux du bâtiment 3SC.
- 029-Approbation des financements des projets d’initiative étudiante.
- 030-Prolongation de l’année universitaire 2021-2022 jusqu’au 31 décembre 2022.
- 031-Pièces justificatives constitutives des dossiers eCandidat 2022/2023 et motivation d’avis défavorables.
- 032-FSI : Master GPBP - nouveau parcours « membrane engineering for sustainable development » Erasmus+.
- 033-Approbation des conventions pour la période du 17/01/2022 au 22/02/2022.
CA du 19 avril 2022
- 034-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 13 décembre 2021.
- 035-Compte financier 2021 : affectation des résultats.
- 036-Demande de remise gracieuse - Client point café Occitanie
- 037-Faculté de Santé subventions aux associations étudiantes 2022.
- 038-MFCA - Convention cadre 2022-2026 avec la Région Occitanie.
- 039-Création du comité social d'administration (CSA) de l'UT3 et fixation des parts respectives de femmes et d'hommes au sein de ce comité.
- 040-HRS4R Auto évaluation intermédiaire.
- 041-Actualisation des Lignes Directrices de Gestion (LOG) relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels.
- 042-Lignes Directrices de Gestion - Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (LDG RIPEC).
- 043-Approbation des conventions pour la période du 17/01/2022 au 22/02/2022.
- 044-Portage par l’UT3 d’un groupement de commandes national pour l'abonnement aux revues de l’IEEE.
- 045-Soutenabilité financière de l’offre de formation FSI et F2SMH.
- 046-Approbation des financements des projets d’initiative étudiante.
- 047-Nouvelle organisation 2022 – comitologie CVEC.
- 048-Faculté de Santé : répartition du numérus apertus MMOP-K 2022-2023.
- 049-Faculté de santé : structure d’enseignement du Master 1 « Ethique du soin et recherche » - Réintégration d’une UE (Département médecine).
- 050-Faculté de santé : structure d’enseignement Master 1 Sciences du Médicament et Produits de la Santé (Département Pharmacie).
- 051-FSI : Diplômes universitaires 2022-2026.
- 052-F2SMH : structures d’enseignement définitives 2022-2026.
CA du 30 mai 2022
- 053-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 20 janvier 2022.
- 054-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 27 janvier 2022.
- 055-Adoption du budget rectificatif n°1 au budget initial 2022.
- 056-Remises gracieuses DRHDS.
- 057-Fixation de la durée pour l'attribution du titre d'enseignant-chercheur émérite.
- 058-MFCA - Désignation des organisations professionnelles d’employeurs et des salariés au COS-CP.
- 059-Election d’un représentant du CA pour siéger au conseil du SCUIO-IP.
- 060-Approbation des conventions pour la période du 28/03/2022 au 11/05/2022.
- 061-FSI - Demande de renouvellement d'accréditation pour la délivrance du titre d'ingénieur diplômé de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier.
- 062-Faculté de Santé - Département sciences pharmaceutiques : structures d’enseignement M2.
CA du 4 juillet 2022
- 063-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 7 février 2022.
- 064-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 14 mars 2022.
- 065-Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 19 avril 2022.
- 066-Débat d'Orientation Budgétaire 2023.
- 067-Subventions 2022 aux organisations syndicales étudiantes et associations étudiantes élues aux conseils centraux.
- 068-Attribution d’un logement de fonction sur le site de Toulouse.
- 069-Bilan récapitulatif des conventions signées par le Président pour la période du 11 mai 2022 au 13 juin 2022.
- 070-Avenant Référentiel d’équivalences horaires et règles de rémunérations accessoires REH 2021-2022.
- 071-Référentiel d’équivalences horaires et règles de rémunérations accessoires REH 2022-2023.
- 072-Actualisation des montants de la cotation IFSE pour les BIATSS titulaires.
- 073-Actualisation des montants de la prime cotation pour les BIATSS contractuels.
- 074-LDG politique RH contractuels UT3.
- 075-SCAS : modification des conditions d’attribution et des montants des prestations sociales.
- 076-SCAS : mise en place d’une aide sociale individuelle de l’Université (ASIU) ponctuelle sur 2022 - montant et modalités d’attribution d’une aide « pouvoir d’achat ».
- 077-Approbation des financements des projets d’initiative étudiante – CVEC.
- 078-Appel à projets Vie étudiante et de Campus Villes Universitaires d'Equilibre 2022.
- 079-Faculté de santé : demande de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de Diplômes d’Université (DU), Diplômes Inter-Universitaires (DIU), Attestations d’Etudes Universitaires (AEU) 2022-2023.
- 080-FSI : demande d’accréditation de la mention « sciences appliquées à l’environnement », Master 2 eau – environnement – océanographie.
- 081-MFCA : structures d’enseignement des UE du DAEU-B.