Délibérations du CA, année universitaire 2025-2026
Consultez les délibérations des CA 2025/2026 par séances.
CA du 6 octobre 2025
- 000 - Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 6 octobre 2025.
- 001 - Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 7 juillet 2025.
- 002 - Budget rectificatif n°2 au budget initial 2025.
- 003 - Désignation du Commissaire aux comptes de l’Université de Toulouse.
- 004 - Adhésions 2025 des départements de l’IUT – complément.
- 005 - Désignation de membres au Bureau de l’Université de Toulouse.
- 006 - Modification des statuts de la F2SMH.
- 007 - Campagne d’emplois 2026 : répartition des postes enseignants du second degré affectés dans le supérieur (ESAS).
- 008 - Approbation de la cotutelle de l’UMR INTHERES.
- 009 - Reconduction en 2025/2026 d’une prime de reconnaissance d’implication particulière.
- 010 - Renouvellement du label HRS4R.
- 011 - Rectificatif du Numérus Apertus PASS/LAS 2025-2026 - Faculté de santé.
- 012 - Règles d’accès PASS et LAS 2025-2026 - Faculté de santé.
- 013 - Demande d’accréditation hors-vague pour la création de la Licence Professorat des Ecoles (LPE) à la rentrée universitaire 2026-2027.
- 014 - Approbation des conventions signées par la Présidente de l’Université de Toulouse.
- 015 - Approbation d’un protocole d’accord transactionnel - société TRAVEL PLANET France.
CA du 3 novembre 2025
- 000 - Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 3 novembre 2025.
- 016 - Frais de gestion pour le mécénat de compétences - Fondation Catalyses.
- 017 - Présentation du projet UMR CBI.
- 018 - Renouvellement des collèges scientifiques.
- 019 - Evolution du dispositif indemnitaire RIFSEEP - Régime indemnitaire des titulaires - Harmonisation des filières.
- 020 - Evolution du dispositif indemnitaire RIFSEEP - Régime indemnitaire des titulaires - Harmonisation des filières.
- 021 - Modalités de mobilisation du compte personnel de formation.
- 022 - Aménagement horaire pour les coordonnateurs BIATSS du SCAS.
- 023 - Dispositif exceptionnel d’allègement de service pour accompagner les personnels RQTH.
- 024 - Ouverture du parcours BUT TC - Business International : achat et vente - IUT.
- 025 - Ouverture du parcours Master santé publique : Sciences infirmières recherche interventionnelle - Faculté de santé.
- 026 - Tarification du passage de micro-certifications - Université 360.
- 027 - Aide à la mobilité des doctorants.
- 028 - Désignation de représentants au Conseil de coopération documentaire.
- 029 - Charte d’adhésion aux valeurs du Pic du Midi et son observatoire.
- 030 - Pic du Midi : protocole d'accord transactionnel.
- 031 - Renouvellement des conventions d’utilisation, déclarations d’inutilité.
- 032 - Conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
CA du 15 décembre 2025
- 000 - Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 15 décembre 2025.
- 033 - Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 6 octobre 2025.
- 034 - Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 3 novembre 2025.
- 035 - Budget rectificatif n°3 au budget initial 2025
- 036 - Budget initial 2026
- 037 - Budget initial 2026 - Fondation CATALYSES
- 038 - Adhésions 2026 - Départements de l’IUT de Toulouse.
- 039 - Adhésions et subventions 2026 - IUT de Toulouse.
- 040 - Subventions aux associations étudiantes de l’IUT.
- 041 - Subvention à l’association Asso STAPS Toulousain.
- 042 - Politique tarifaire des actions de formation continue et d’apprentissage 2026.
- 043 - Demande de financement Régional dans le cadre du dispositif ForProSup 2026-2027.
- 044 - Tarification 2026 des prestations de recherche OMP > à 3 k€ - plateformes Pic du Midi et SEDOO.
- 045 - Contrat d’Objectifs, de Moyens et de Performance 2025-2027.
- 046 - Fusion du CERTOP et du LaSSP pour création de l'UMR UTOPI le 1er janvier 2026.
- 047 - Contrat quinquennal : prolongement structure de recherche et DU de 1 an.
- 048 - Ventilation des crédits CVEC 2026.
- 049 - Capacités d’accueil Parcoursup 2026-2027.
- 050 - Capacités d’accueil TMM (« Trouver Mon Master ») 2026-2027.
- 051 - Licence Sciences de la Santé : Ouverture de parcours Qualité en bioproduction et biotechnologies - Faculté de santé.
- 052 - Master santé : Ouverture de parcours Sciences de la santé et Biotechnologie – Faculté de santé.
- 053 - Master Ingénierie pour la Santé : Ouverture de parcours Ingénierie pour la Santé Spatiale et les Environnements Extrêmes (I2S2E) – FSI.
- 054 - Création du Diplôme d’Université UNITEID - Maladies infectieuses émergentes – Faculté de santé.
- 055 - Création du Diplôme d’Université FUSÉE.
- 056 - Création d’une mention d’un nouveau diplôme national en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « Bachelor Agro » - FSI.
- 057 - Création d’une mention d’un nouveau diplôme national en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « Bachelor Agro » - Ecole d’Ingénieurs de Purpan.
- 058 - Campagne d’emplois 2026 - Répartition des emplois Enseignants-Chercheurs.
- 059 - Campagne d’emplois BIATSS 2026.
- 060 - Rapport Social Unique 2024.
- 061 - Remise gracieuse suite au décès d’un agent.
- 062 - Désignation de la direction de l'école des docteurs.
- 063 - Modification des statuts de la Faculté des Sciences et Ingénierie.
- 064 - Approbation du protocole d’accord transactionnel entre l’Université de Toulouse et la société EIFFAGE GENIE CIVIL dans le cadre du marché public de travaux - Opération « Dauzère Soler et TBL SPIP au Pic du Midi de Bigorre ».
- 065 - Convention d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
CA du 2 février 2026
- 000 Relevé de délibérations du Conseil d’administration du 2 février 2026.
- 066 Nomination d’un Vice-Président Activité physique pour tous, sport, sport-santé et prévention.
- 067 Subventions aux associations étudiantes : IUT - Tableau global.
- 068 Subventions aux associations étudiantes : Faculté de santé.
- 069 Modalités d’utilisation du leg Cazade au profit de la Faculté de santé.
- 070 Convention Licence Professorat des Ecoles Rectorat UT2J-INSPE-INUC-UT.
- 071 Dossier d’accréditation Master M2E.
- 072 Structure d’enseignement Certi+ - 2ème semestre 2025/2026.
- 073 Création du DEUST AGAPSC - Domaine STAPS - F2SMH.
- 074 Répartition des places de L.AS1 par établissement pour l’accès à MMOP en 2025-2026.
- 075 Droits d’inscription différenciés 2026-2027.
- 076 Approbation des conventions signées par la Présidente de l’Université de Toulouse.
CA du 9 mars 2026
- 000 Relevé de délibérations du Conseil d’administration du 9 mars 2026.
- 077 Approbation du compte rendu du conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 15 décembre 2025.
- 078 Approbation du compte rendu du conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 2 février 2026.
- 079 Compte financier 2025 – Budget agrégé.
- 080 Compte financier 2025 – Fondation Catalyses.
- 081 Compte financier 2025 – Affectation de résultats.
- 082 Compte financier 2025 – Fondation Catalyses – Affectation de résultats.
- 083 Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) 2026-2029 de l’Université de Toulouse.
- 084 Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public - Université de Toulouse et Airbus Defence and Space SAS.
- 085 Régularisation foncière du bâtiment « Centre de soins Odontologiques » du CHU sur le site d’Odontologie – Parcelle issue de la section AI n°108.
- 086 Date cible de fermeture de la CoMUE de Toulouse.
- 087 Protocole d’accord RH portant transfert des personnels de la CoMUE de Toulouse à l’Université de Toulouse.
- 088 Convention d’accueil de personnels et modalités communes de travail dans le cadre du plan de transition Comue-UT.
- 089 Préfiguration de l’Ecole des Docteurs de Toulouse dans le cadre du plan de transition Comue-UT.
- 090 Fusion du LRSV, du LIPME et de la FR AIB en une unité mixte de recherche : TPS.
- 091 Révision des Lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité des personnels de l’Université de Toulouse.
- 092 Approbation des conventions signées par la Présidente de l’Université de Toulouse.
CA du 13 avril 2026
- 000 Relevé de délibérations du Conseil d’administration du 13 avril 2026.
- 093 Approbation du compte rendu du conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 9 mars 2026.
- 094 Rapport d’activité 2025 de l’équipe présidentielle.
- 095 Dossier auto-évaluation des IUT - IUT de Toulouse.
- 096 Subventions 2025 et 2026 aux organisations syndicales et associations étudiantes élues aux conseils centraux.
- 097 Complément de financement en faveur des doctorants étrangers.
- 098 Mise à jour des conditions générales de vente - MFCA.
- 099 Demande de subvention Fonds Social Européen (FSE+) 2024-2025/2025-2026.
- 100 Demande de subventions 2026 aux associations OMP.
- 101 Cadrage de l'Offre de Formation de l’Université de Toulouse 2027-2031.
- 102 Mention Licence Professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement soumise à accréditation 2027-2031.
- 103 Mention Master Immunologie soumise à accréditation 2027-2031.
- 104 Mention Master Management soumise à accréditation 2027-2031.
- 105 Mention Master Intelligence Artificielle soumise à accréditation 2027-2031.
- 106 Ouverture du parcours Master international IA de confiance - FSI.
- 107 Ouverture du parcours Double diplôme de PHarmacien Ingénieur E-SAnté (PHIESA) - FS.
- 108 Budget CVEC 2025.
- 109 Cession au SICOVAL d’une bande de terrain situé à Auzeville-Tolosane.
- 110 Leg Cazade – Autorisation de signer les actes relatifs à la cession de deux appartements.
- 111 Conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
CA exceptionnel du 11 mai 2026
CA du 8 juin 2026
- 000 - Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 8 juin 2026.
- 113 - Approbation des comptes-rendus du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 13 avril 2026 et du 11 mai 2026.
- 114 - MFCA - Tarification pour la certification Pix Numérisup.
- 115 - Demande d’adhésion de l’UPSSITECH au réseau Polytech.
- 116 - Règles d’accès aux études MMOP-K pour PASS, L.AS1 et L.AS2-3 pour 2026-2027.
- 117 - Créations de formations BUT pour la rentrée 2026-2027 - IUT de Toulouse : BUT 3A INFOC – RAPP (info castres), BUT 3A INFOC – AGED (info castres), BUT 2A TC T - BIAV (TCT).
- 118 - Création d’une bourse de soutien à la mobilité internationale - Ecole d’été de la Northeastern University.
- 119 - Bilan et reconduction de la mise en place du dispositif d’autorisation d’absences pour dysménorrhée pour les personnes menstruées étudiantes.
- 120 - Valorisation du bâtiment 4R3 - Projet de division parcellaire.
- 121 - Conventions prises en application de la convention constitutive de Centre Hospitalier Universitaire.
- 122 - Convention de groupement de commande permanente UT-COMUE.
- 123 - Conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
CA du 6 juillet 2026
- 000 - Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 6 juillet 2026.
- 124 - Approbation du compte rendu du conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 8 juin 2026.
- 125 - Tarification de la VAE Collective pour le Master IBODE (MFCA).
- 126 - Charte de bonne utilisation de la plateforme de réemploi du matériel professionnel de l'Université de Toulouse.
- 127 - Motion relative à l'instauration des frais d’inscription différenciés pour les étudiants extra-communautaires dans les universités.
- 128 - Offre de formation 1er et 2ème cycles soumise à accréditation 2027-2031.
- 129 - Accréditation de l’offre de formation de l’Ecole des Docteurs 2027-2032.
- 130 - Note stratégique de l’offre de formation globale 2027-2031.
- 131 - Créations, réhabilitations, modifications et fermetures de Diplômes d’Université (DU), Diplômes Inter-Universitaires (DIU), Attestations d’Études Universitaires (AEU) de la Faculté de Santé.
- 132 - Exonération des droits d’inscriptions des étudiants des filières paramédicales en sortie d’expérimentation de la LSS.
- 133 - Approbation des conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
- 134 - Prime porteurs de projets European Research Council (ERC).