Délibérations du CA, année universitaire 2023-2024
Consultez les délibérations des CA 2023/2024 par séances.
CA du 9 octobre 2023
- 001 - Approbation des comptes rendus du Conseil d'administration
- 002 - Budget rectificatif n°3 au Budget Initial de 2023
- 003 - Projet de pré-allocation des ressources 2024
- 004 - Subvention à l’association étudiante ASCITE – Faculté de Santé
- 005 - Subventions aux associations étudiantes – Faculté de Santé
- 006 - Demande de subvention dans le cadre du SRESRI 2023 pour les projets « Développer les Innovation Pédagogiques » - IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 007 - Campagne d’emplois 2024 : répartition des emplois d’enseignants du 2nd degré
- 008 - Evolutions du référentiel d’équivalences horaires (REH) 2023-2024
- 009 - Lignes directrices de gestion contractuels enseignants et enseignants chercheurs
- 010 - Calendrier des fermetures administratives UT3 2023-2024
- 011 - Evolution de la politique tarifaire d’hébergement en matière de déplacements professionnels
- 012 - Lettre de cadrage du Pôle Sport
- 013 - Contrôle de l’assiduité des étudiant(e)s boursier(e)s 2023/2024
- 014 - Université 360
- 015 - Fusion des laboratoires EDB et LEFE : Création du Centre de Recherche CRBE
- 016 - Attribution par nécessité absolue de service d’un logement de fonction à Auch – IUT Toulouse
- 017 - Approbation des conventions pour la période du 19/06/2023 au 20/09/2023
- 018 - Désignation des représentants du CA au Conseil des Etudiants
CA du 6 novembre 2023
- 019- Admissions en non-valeur 2023
- 020- Structure budgétaire 2024
- 021- Rapport social unique 2022
- 022- Rifseep - IFSE et modulations rifseep des IGR
- 023- Régime indemnitaire des contractuels - primes cotation et modulation des IGR
- 024- Rapport annuel d'activité 2023
- 025- Droits d'inscription différenciés
- 026- Ventilation de la CVEC 2024
- 027- Changement d'exploitant agricole d'un terrain - OMP
- 028- Actualisation du règlement intérieur de l'université Toulouse III Paul Sabatier (UT3)
- 029- Statuts du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
- 030- Statuts du service commun jardin botanique et collections scientifiques
- 031- Statuts de l'UPSSITECH
- 032- Approbation des conventions pour la période du 20/09/2023 au 24/10/2023
- 033- Statuts de l'institut d'anatomie - centre de don des corps - enseignement de chirurgie
CA du 11 décembre 2023
- 034- Approbation des comptes rendus du Conseil d’administration.
- 035- Budget rectificatif n°4 au budget initial 2023.
- 036- Budget initial 2024.
- 037- Adhésions et subventions 2024 - IUT de Toulouse- Auch – Castres.
- 038- Subventions 2024 aux associations étudiantes – Faculté de Santé.
- 039- Sortie d’inventaire – Faculté de Santé.
- 040- Tarification 2024 des prestations de service des structures de recherche – OMP.
- 041- Politique tarifaire des actions de formation continue et d'apprentissage 2024.
- 042- Demande de financement Régional dans le cadre du dispositif ForProSup 2024-2025.
- 043- Demande de financement FSE+ dans le cadre du dispositif ForProSup 2024-2025.
- 044- Charte applicable aux dépenses directes engagées dans le cadre des actions de formation continue et d’apprentissage.
- 045- Frais pour le mécénat de compétences – Fondation Catalyses.
- 046- Capacités d’accueil 2024-2025 Parcoursup.
- 047- Capacités d’accueil - Portail national des masters « trouvermonmaster.gouv.fr » 2024-2025.
- 048- Campagne d’emplois 2024 - Répartition des Emplois Enseignants-Chercheurs.
- 049- Campagne d’emplois BIATSS 2024.
- 050- Campagne d’emplois BIATSS 2024 - Demandes de CDISATION.
- 051- Actualisation des lignes directrices de gestion des contractuels (LDG) : mise à jour de la grille de rémunération.
- 052- Répartition par disciplines des possibilités d’avancements de MCF vers PU par la voie temporaire d’accès au corps des professeurs d’université.
- 053- Plan d’action égalité professionnelle femmes hommes 2024-2026.
- 054- Statuts du service commun d’action sociale (SCAS).
- 055- Approbation des conventions pour la période du 24/10/2023 au 27/11/2023.
- 056- Projet d’établissement de la crèche UPSIMÔMES.
- 057- Règlement de fonctionnement de la crèche UPSIMOMES.
CA du 22 décembre 2023
CA du 15 janvier 2024
CA du 22 janvier 2024
- 060- Approbation du compte rendu du CA du 22 décembre 2023.
- 061- Election de la vice-présidente du Conseil d’Administration de l’université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 062- Nomination des vices présidents délégués de l’université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 063- Election des membres du Bureau de l’université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 064- Nomination du directeur de la MFCA.
CA du 12 février 2024
- 065 - Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 11 décembre 2023.
- 066 - Approbation du dossier de demande de financement régional dans le cadre du dispo ForProSup 2024-2025.
- 067 - Approbation du dossier de demande de financement FSE+ dans le cadre du dispositif ForProSup 2024-2025.
- 068 - Adhésions et subventions RSU 2024 – Domaine Égalité Femme-Homme - Lutte Contre les Discriminations.
- 069 - Nomination de vices présidents délégués de l’université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 070 - Délibération portant délégation de pouvoir à la Présidente de l’Université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 071 - Désignation de représentants du CA dans les divers conseils universitaires et des organisations professionnelles d’employeurs et de salariés pour siéger au COS-CP de la MFCA.
- 072 - Motion sur le volet enseignement supérieur et recherche de la loi immigration.
- 073 - Capacités d’accueil des licences professionnelles 2024-2025 – FSI.
- 074 - Calendrier de dépôt des candidatures eCandidat / MonMaster 2024-2025.
- 075 - Attendus pour Mon Master 2024.
- 076 - Rectification du numerus apertus 2023-2024.
- 077 - Numerus apertus 2024-2025.
- 078 - Répartition des places L.AS 1 par parcours et par établissement.
- 079 - Bilan récapitulatif des conventions signées par la Présidente Odile Rauzy pour la période du 16 janvier 2024 au 26 janvier 2024.
CA du 11 mars 2024
- 080 - Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration du 15 janvier 2024.
- 081 - Compte financier 2023 - Budget agrégé.
- 082 - Compte financier 2023 - Fondation Catalyses.
- 083 - Budget Rectificatif n°1 au Budget Initial 2024 - Budget agrégé.
- 084 - Budget Rectificatif n°1 au Budget Initial 2024 - Fondation Catalyses.
- 085 - Subvention 2024 à l'association « UniverSCiel » pour le festival astro-jeunes - OMP.
- 086 - Modification des lignes directrices de gestion contractuels enseignants et enseignants-chercheurs.
- 087 - Nomination du vice-président délégué étudiant.
- 088 - Création d’unités d’enseignement de professionnalisation - Faculté de santé.
- 089 - Création d’une nouvelle forme d’enseignement en heures spécifiques nommée "TP ECOS » - DFASM3.
CA du 22 avril 2024
- 090 - Comptes-rendus du Conseil d'Administration du 22 janvier, du 12 février et du 11 mars 2024.
- 091 - Projet d’un établissement public expérimental (EPE) porté par l’université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 092 - Nomination de la médiatrice au service des étudiants.
- 093 - Tirage au sort pour siéger à la Commission Paritaire d'Établissement (CPE).
- 094 - vie universitaire Exonération des droits d’inscription sur la deuxième inscription administrative des étudiants – Parcours Mathématiques Informatique double licence (MIDL).
- 095 - Renouvellement de l'accréditation IBODE.
- 096 - CVEC : bilan 2023 – perspectives 2024.
- 097 - Ouverture de la mention Santé parcours Gestion et Organisation de la Réponse à la Catastrophe (GORC).
- 098 - Ouverture de TUE optionnelle facultative d’initiation à la médecine sexuelle.
- 099 - Renouvellement de l’accréditation UPSSITECH pour le titre d’ingénieur diplômé.
- 100 - Marché de travaux de l’opération Toulouse Campus Chimie Matériaux des Procédés.
- 101 - Conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
CA du 3 juin 2024
- 102 - Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration du 22 avril 2024.
- 103 - Nomination du Directeur de l'UPSSITECH.
- 104 - Sorties d'inventaire au 01/01/2024.
- 105 - Subventions 2023 aux organisations syndicales et associations étudiantes élues aux conseils centraux.
- 106 - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets SRESRI 2024 - "Innovation pédagogiques dans l'enseignement supérieur" : projet ATES.
- 107 - Demande de financement FSE : ouverture du département informatique - IUT de Toulouse.
- 108 - Adhésion à l'association Planète Sciences.
- 109 - Acceptation d'un don de matériels informatiques au bénéfice de l'IUT de Toulouse.
- 110 - Actualisation du règlement du télétravail.
- 111 - Demande de remmise gracieuse.
- 112 - Structure d’enseignement AFGSU - Attestation de Formation aux Gestes et Soins d’Urgence 2024-2025.
- 113 - Convention d’occupation temporaire de locaux - session 2024 des épreuves orales et des TP du CCINP.
CA du 8 juillet 2024
- 114- Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration du 3 juin 2024.
- 115- Nouvelle dénomination de l’université de Toulouse.
- 116- Modification des statuts de l’université Toulouse III – Paul Sabatier.
- 117- Calendrier des fermetures administratives de l’université 2024-2025.
- 118- Subventions 2024/2025 aux organisations syndicales et associations étudiantes élues aux conseils centraux.
- 119- Seuil d’émission d’un titre de recette à recouvrer.
- 120- Complément de subvention pour l’association ASCITE – Faculté de santé.
- 121- Subvention pour le Festi’val d’Azun 2024 “de la terre aux étoiles”.
- 122- Approbation du plan de financement prévisionnel du projet de these “Contribution des Substances Extracellulaires polymériques à la sTabilité sTructuralE des sols” - Appel à projets EMERGENCE 2024.
- 123- Master 1 dérogatoire corps de santé : programme des enseignements 2024-2025.
- 124- Master parcours dérogatoire accéléré double cursus Santé-Sciences : programme des enseignements 2024-2025.
- 125- Nouvelles UE transversales : programme des enseignements 2024-2025.
- 126- Structures d’enseignement des formations du département sciences pharmaceutiques.
- 127- Conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente pour la période du 18 mai au 21 juin 2024.
- 128- Schéma directeur pluriannuel de la vie étudiante.
- 129- Révision du modèle économique, de l’offre de service et des tarifs du datacentre 1CN du Drocc.
- 130- Schéma directeur pluriannuel de la transition écologique et sociétale (SDTES).
- 131- Projets du SCAS 2024.
- 132- Dossier unique de validation du CUERS – CPER 2021-2027.