Délibérations des conseils et commissions
Consultez les délibérations des conseils et commissions par années universitaires
Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du conseil académique en formation plénière
Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire
Les délibérations et documents joints du Conseil d'Administration et du Conseil Académique en formation plénière sont également consultables au bureau du Pôle des Affaires Institutionnelles :
Bâtiment Administratif / 2e étage / porte 214
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Contact CAc : conseil-academique.secretariat@utoulouse.fr